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Revue de littérature sur les conditions de détention des personnes de diversité sexuelle et de genre
pdf 893 Kb revue_litterature_lgbtq.pdf
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Performance des mécanismes de contrôle de la qualité de l’air intérieur mis en place par les centres de services scolaires et les commissions scolaires - Septembre 2022
pdf 1.76 Mb performance-mecanismes-controle-air.pdf
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 491 Kb MR-statut-artiste-ADISQ.pdf
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Une nouvelle politique de recherche et d’innovation à la hauteur de l’urgence climatique
pdf 3.66 Mb nouvelle-politique-recherche-innovation-hauteur-urgence-climatique.pdf
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Cadre de référence pour la collaboration du CSSS et des collèges publics
pdf 1.43 Mb Cadre_reference-Collaboration_CSSS_Colleges.pdf
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Performance des mécanismes de contrôle de la qualité de l’air intérieur mis en place par les centres de services scolaires et les commissions scolaires - Septembre 2022
pdf 1.76 Mb performance-mecanismes-controle-air.pdf
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[PFP#400564232]
pdf 115 Kb PE19-110B0-Denturologie.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif
pdf 0.94 Mb AIR_202109_L_allegement_administratif_MEI.pdf
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Guide d’application relatif aux véhicules et accessoires d’intervention à l’intention des services de sécurité incendie
pdf 2.22 Mb guide_application_vehicules_ssi.pdf
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