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Budget de dépenses 2023-2024 | Stratégie de gestion des dépenses | Renseignements supplémentaires

pdf 2.56 Mb 1_Strategie_gestion_depenses.pdf

des mesures de soutien et de relance COVID-19 de 5 059,9 M$ en 2022-2023 afin de faciliter la comparaison de la variation, les dépenses de programmes…

Update : September 19, 2024

After obtaining your work permit

/en/immigration/permanent/immigrate-business/investors/after-work-permit

control. Then, you will be directed to the Reception Service of the Ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration. This service is located before the exit from the secured area,…

Update : January 8, 2026

Plan de développement durable - 2022-2023 Prolongation par addenda du Plan d’action de développement durable de transition 2021-2022

pdf 538 Kb PL_developpement_durable_2022-2023_prolongation_MAPAQ.pdf

doit disposer d’un portrait de ses achats et de ses locations de biens et de services, de son parc immobilier, de son parc automobile et des déplacements…

Update : February 1, 2024

Plan de développement durable - 2022-2023 Prolongation par addenda du Plan d’action de développement durable de transition 2021-2022

pdf 538 Kb PL_developpement_durable_2022-2023_prolongation_MAPAQ.pdf

doit disposer d’un portrait de ses achats et de ses locations de biens et de services, de son parc immobilier, de son parc automobile et des déplacements…

Update : February 1, 2024

Aide-mémoire pour les entreprises et les propriétaires de bâtiments locatifs - Danger imminent de submersion, d'érosion ou mouvements de sol

pdf 241 Kb aide_memoire_entreprises_bat_loc_danger_imminent_2024-09.pdf

FINANCIÈRE LORS DE SINISTRES – DANGER IMMINENT DE SUBMERSION, D’ÉROSION OU DE MOUVEMENTS DE SOL Entreprises et propriétaires de bâtiments locatifs…

Update : September 16, 2024

Aide-mémoire pour les entreprises et les propriétaires de bâtiments locatifs - Danger imminent de submersion, d'érosion ou mouvements de sol

pdf 241 Kb aide_memoire_entreprises_bat_loc_danger_imminent_2024-09.pdf

FINANCIÈRE LORS DE SINISTRES – DANGER IMMINENT DE SUBMERSION, D’ÉROSION OU DE MOUVEMENTS DE SOL Entreprises et propriétaires de bâtiments locatifs…

Update : September 16, 2024

Rapport annuel de gestion 2013-2014

pdf 4.06 Mb RAG_MSP_2013-2014.pdf

suivantes : le Service de police de la Ville de Montréal, le Service de police de la Ville de Mont-Tremblant, le Service de police de la Ville de Gatineau,…

Update : January 14, 2020

Plan de classification type

pdf 438 Kb CCEP-PL-classification.pdf

Gestion de la prévention, de la santé au travail, des lésions professionnelles, de l’aide aux employés et de la qualité de vie au travail COMMISSION…

Update : December 1, 2020

2602012-457 - Document

pdf 13.88 Mb 2602012-457-document.pdf

Québec Ministre de la Culture et des Communications Ministre responsable de la Jeunesse Ministre responsable de la région de l’Abitibi-Témiscamingue et de la…

Update : March 9, 2026

Plan d'action de la Table nationale en matière jeunesse - 2024‑2027

pdf 10.58 Mb Plan_action_Table_jeunesse_25-27.pdf

UNIVERSITAIRES DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX M. Patrick Corriveau, directeur de la protection de la jeunesse au CIUSSS de la Capitale-Nationale Mme Martine…

Update : August 28, 2025

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Aide-mémoire pour les entreprises et les propriétaires de bâtiments locatifs - Danger imminent de submersion, d'érosion ou mouvements de sol

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Rapport annuel de gestion 2013-2014

Plan de classification type

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Plan d'action de la Table nationale en matière jeunesse - 2024‑2027

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