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Bilan des plans de réduction des pesticides sur les terrains de golf du Québec; Période 2018-2020

pdf 2.65 Mb bilan-reduction-pesticides-terrains-golf-2018-2020.pdf

REGROUPEMENTS DE ZONES DE GESTION INTÉGRÉE DE L’EAU PAR BASSIN VERSANT, SUPERFICIE ET INDICE DE PRESSION POUR LA PÉRIODE 2018-2020 Regroupements de zones de…

Update : August 19, 2022

Bilan des plans de réduction des pesticides sur les terrains de golf du Québec; Période 2018-2020

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REGROUPEMENTS DE ZONES DE GESTION INTÉGRÉE DE L’EAU PAR BASSIN VERSANT, SUPERFICIE ET INDICE DE PRESSION POUR LA PÉRIODE 2018-2020 Regroupements de zones de…

Update : February 12, 2025

Analyse d’impact réglementaire du rehaussement de la cible de véhicules électriques en 2030 et du Plan de mise en œuvre 2022-2027 du Plan pour une économie verte 2030

pdf 0.90 Mb air-pmo-2022-2027-plan-economie-verte-2030-06-2022.pdf

des émissions de gaz à effet de serre (GES) de 37,5 % sous le niveau de 1990 d’ici 2030. Le Québec s’est également doté d’un mécanisme de plafonnement et…

Update : June 23, 2025

Analyse d’impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants

pdf 510 Kb air-modification-financement-systeme-consigne-certains-contenants-02-2025.pdf

: 65 % • Taux de valorisation locale : 80 % • Taux de recyclage : 50 % Report de deux ans de l’entrée en vigueur des taux de récupération, de valorisation, …

Update : March 13, 2025

Analyse d’impact réglementaire sur les modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à des règlements en matière de récupération et de valorisation de certaines matières résiduelles et mesures transitoires nécessaires pour l

pdf 0.95 Mb air-ajustements-recuperation-valorisation-matieres-residuelles-mesures-consigne-collecte-selective-lqe-08-2023.pdf

Description de l’impact Valeur annuelle ($) Règlement consigne 11 Exclure les ÉCSP de moins de 20 places des établissements auprès de qui l’OGD doit offrir…

Update : August 20, 2025

Applying for permanent selection through the Regular Skilled Worker Program

/en/immigration/permanent/skilled-workers/regular-skilled-worker-program/applying

to the following address: Direction du regroupement familial et de l’enregistrement Ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration 205 - 1200, boulevard Saint-Laurent Montréal…

Update : February 10, 2026

Programme de soutien financier pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 741 Kb PSF-qualite-educative-presentation.pdf

projet - total de la section 3 Autres sources de financement - total de la section 4 Contribution de l’organisme - total de la section 5 Solde Montant de…

Update : August 3, 2023

Programme de soutien financier pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance

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projet - total de la section 3 Autres sources de financement - total de la section 4 Contribution de l’organisme - total de la section 5 Solde Montant de…

Update : August 3, 2023

Programme de soutien financier pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 233 Kb formulaire-presentation_ADP_qualite-educative_asso.pdf

projet - total de la section 3 Autres sources de financement - total de la section 4 Contribution de l’organisme - total de la section 5 Montant de l’aide…

Update : January 26, 2024

Programme de soutien financier pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance

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Update : January 26, 2024

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Analyse d’impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants

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