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offerte. Lorsqu’un particulier a un enfant d’âge scolaire (au moins 4 ans et au plus 16 ans le 30 septembre), un supplément pour l’achat de fournitures scola…

de taxes scolaires. Valeur imposable aux fins de taxes scolaire du bâtiment imposable. Valeur imposable aux fins de taxes scolaires de l’immeuble. Valeur non…

AEP sont généralement transmises à toutes les directions des centres de services scolaires et des commissions scolaires, et non pas de façon personnalisée à…

Femmessor Québec et Fondaction; • Fonds Afro-Entrepreneurs, s’adressant aux entrepreneurs de la communauté noire du Québec; • Fonds Mosaïque, s’adressant aux…

Baie-James et du Nord québécois et bénéficiaires Naskapis de la Convention du Nord-Est québécois Lorsque l’une des parties est bénéficiaire de la Convention…

Baie-James et du Nord québécois et bénéficiaires Naskapis de la Convention du Nord-Est québécois Lorsque l’une des parties est bénéficiaire de la Convention…

entre l’automne 2021 (année scolaire précédent le PBPQ) et l’automne 2024 Effectifs au collégial et à l’universitaire à l’automne 2024 par rapport à…

offerte. Lorsqu’un particulier a un enfant d’âge scolaire (au moins 4 ans et au plus 16 ans le 30 septembre), un supplément pour l’achat de fournitures scola…

régional Région de la Côte-Nord Novembre 2006 Commission scolaire du Littoral Commission scolaire de l’Estuaire Commission scolaire du Fer Commission scolair…

on, les personnes intéressées peuvent s’adresser au secteur du droit fiscal, de l’optimisation des revenus et des politiques locales et autochtones, à l’adre…