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pour chacune de ces années, incluant salaires, primes et autres formes de rémunération; 3. Le nombre de salariés dont la rémunération annuelle est égale ou…

n a) Pouvoir : L'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de…

n a) Pouvoir : L'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de…

Pitié-Salpêtrière [199] Avant la loi de bioéthique de 2021, les CECOS, dont celui de Jean Verdier, enregistraient peu de demandes de préservation de gamètes …

Pitié-Salpêtrière [199] Avant la loi de bioéthique de 2021, les CECOS, dont celui de Jean Verdier, enregistraient peu de demandes de préservation de gamètes …

Suivi et Communications : DATE DE À COMMENTAIRES 2024-01-04 Kieran Simon Demande de 2 CL, 1 DT et de son plan de travail 2024-01-08 Simon Kieran Réception…

Trésor, sans présumer de la réponse que vous obtiendrez, en vertu de l’article 48 de la Loi sur l’accès, nous vous invitons à adresser votre demande à la…

Québec Madame Dana Cristina Cadeschi Responsable du service de l’accès et de la protection de l’information Service de l’accès et de la protection de…

visées par votre demande sont publiées dans les études de crédits publiées sur le site internet de la Bibliothèque de l’Assemblée nationale du Québec. En…

c’est-à-dire qu’il n’y a pas eu de nouvelle extraction en date de la demande d’accès ; La colonne « Nombre d’armes » indique le nombre total d’armes…