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Rapport financier des organismes municipaux 2024 – Renseignements complémentaires

pdf 372 Kb TXT_renseignements_complementaires_2024.pdf

ion-municipale/finances-fiscalite-municipales/information-financiere/publications-financieres/rapport-financier https://www.quebec.ca/gouvernement/gestion-mu…

Update : April 29, 2024

Rapport financier des organismes municipaux 2024 – Renseignements complémentaires

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Update : April 29, 2024

2024-102 – Liste des règlements d’emprunts déposée par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac depuis, du 1er janvier 2022 au 30 septembre 2024 auprès du MAMH ainsi que les pièces justificatives des demandes et des analyses du STARE

pdf 1.34 Mb DAI_2024-102_reglements_emprunts_temiscouata_sur_le_lac.pdf

diffèrent) LA TAXE SPÉCIALE À TAUX VARIÉS au règlement diffère de la taxe foncière générale (1-2) Pa iem en t co mp tan t La base de taxation est sur la…

Update : October 18, 2024

2024-102 – Liste des règlements d’emprunts déposée par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac depuis, du 1er janvier 2022 au 30 septembre 2024 auprès du MAMH ainsi que les pièces justificatives des demandes et des analyses du STARE

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diffèrent) LA TAXE SPÉCIALE À TAUX VARIÉS au règlement diffère de la taxe foncière générale (1-2) Pa iem en t co mp tan t La base de taxation est sur la…

Update : October 18, 2024

Budget 2021-2022 – Renseignements additionnels

pdf 862 Kb Budget2122_RenseignementsAdd.pdf

FISCALES 1. Mesures relatives à la taxe de vente du Québec ......................... A.3 1.1 Précisions apportées à l’annonce du 21 décembre 2020 relative à…

Update : October 29, 2024

Budget 2021-2022 – Renseignements additionnels

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FISCALES 1. Mesures relatives à la taxe de vente du Québec ......................... A.3 1.1 Précisions apportées à l’annonce du 21 décembre 2020 relative à…

Update : October 29, 2024

Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2020 – Sommation des données – Régies intermunicipales

pdf 3.53 Mb B4_RI_RF2020_Sommation.pdf

l'exercice 10 44 322 400 20 012 200 Note 5. Débiteurs 2020 2019 Taxes municipales 11 Taxes-certificats de vente pour défaut de paiement des taxes 12…

Update : March 28, 2022

Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2020 – Sommation des données – Régies intermunicipales

pdf 3.53 Mb B4_RI_RF2020_Sommation.pdf

l'exercice 10 44 322 400 20 012 200 Note 5. Débiteurs 2020 2019 Taxes municipales 11 Taxes-certificats de vente pour défaut de paiement des taxes 12…

Update : March 28, 2022

Instructions aux auditeurs relatives à la réclamation finale des dépenses

pdf 205 Kb FIMEAU_EAU_Instructions_Auditeurs.pdf

programme Fonds pour l’infrastructure municipale d’eau (FIMEAU) », lequel est disponible sur la page du programme FIMEAU sur le site Web du ministère des…

Update : June 22, 2021

Instructions aux auditeurs relatives à la réclamation finale des dépenses

pdf 205 Kb FIMEAU_EAU_Instructions_Auditeurs.pdf

programme Fonds pour l’infrastructure municipale d’eau (FIMEAU) », lequel est disponible sur la page du programme FIMEAU sur le site Web du ministère des…

Update : June 22, 2021

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2024-102 – Liste des règlements d’emprunts déposée par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac depuis, du 1er janvier 2022 au 30 septembre 2024 auprès du MAMH ainsi que les pièces justificatives des demandes et des analyses du STARE

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Budget 2021-2022 – Renseignements additionnels

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Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2020 – Sommation des données – Régies intermunicipales

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Instructions aux auditeurs relatives à la réclamation finale des dépenses

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