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SIFU 19-20 - Université de Montréal

pdf 170 Kb SIFU-19-20-UM.pdf

Université de Montréal Page 1 A ÉTAT DE LA SITUATION FINANCIÈRE au 30 avril 2020 Annexe et note à compléter Fonds de fonctionnement Fonds avec restrictions…

Update : February 18, 2022

SIFU 19-20 - UQAM

pdf 164 Kb SIFU-19-20-UQAM.pdf

Université du Québec à Montréal Page 1 A ÉTAT DE LA SITUATION FINANCIÈRE au 30 avril 2020 Annexe et note à compléter Fonds de fonctionnement Fonds avec…

Update : February 18, 2022

SIFU 19-20 - UQAR

pdf 159 Kb SIFU-19-20-UQAR.pdf

Université du Québec à Rimouski Page 1 A ÉTAT DE LA SITUATION FINANCIÈRE au 30 avril 2020 Annexe et note à compléter Fonds de fonctionnement Fonds avec…

Update : February 18, 2022

SIFU 19-20 - UQAT

pdf 157 Kb SIFU-19-20-UQAT.pdf

Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue Page 1 A ÉTAT DE LA SITUATION FINANCIÈRE au 30 avril 2020 Annexe et note à compléter Fonds de fonctionnement…

Update : February 18, 2022

SIFU 19-20 - UQTR

pdf 173 Kb SIFU-19-20-UQTR.pdf

Université du Québec à Trois-Rivières Page 1 A ÉTAT DE LA SITUATION FINANCIÈRE au 30 avril 2020 Annexe et note à compléter Fonds de fonctionnement Fonds avec…

Update : February 18, 2022

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif

pdf 0.94 Mb AIR_202109_L_allegement_administratif_MEI.pdf

A I R ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE Préliminaire Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi n° 44, Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif

pdf 240 Kb AIR_202205_PL_allegement_administratif_MEI.pdf

A I R ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE Préliminaire Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives afin d’alléger le fardeau réglementaire et…

Update : May 16, 2023

Autorisation de l’admission du public en dehors des périodes légales d’admission dans certains établissements commerciaux qui sont situés dans une zone sinistrée ou à risque de l’être ou à proximité d’une telle zone

pdf 120 Kb avis-special-commerces-paques.pdf

Ceci est la version administrative de l'avis d'autorisation signé par le ministre de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie. En cas de divergence, la…

Update : April 8, 2023

Plan d’action gouvernemental 2018-2021 en matière d’allègement réglementaire et administratif dans le secteur du commerce de détail

pdf 5.30 Mb PL_plan_action_allegement_detail_MEI_2018-2021_01.pdf

PL AN D’ACTION GOUVERNEMENTAL en matière d’al lègement réglementaire et administratif dans le secteur du commerce de détail Alléger le fardeau des…

Update : May 20, 2020

Plan d’action ministériel à l’égard des personnes handicapées 2022-2025

pdf 663 Kb PL_plan_action_handicapees_2022_2025.pdf

PLAN D’ACTION MINISTÉRIEL À L’ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES 2022-2025 ET BILAN DES RÉALISATIONS 2023-2024 MISE À JOUR DU PLAN D’ACTION 2024-2025 MINISTÈRE…

Update : July 11, 2024

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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi n° 44, Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif

Autorisation de l’admission du public en dehors des périodes légales d’admission dans certains établissements commerciaux qui sont situés dans une zone sinistrée ou à risque de l’être ou à proximité d’une telle zone

Plan d’action gouvernemental 2018-2021 en matière d’allègement réglementaire et administratif dans le secteur du commerce de détail

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