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Échanges (courriels, lettres, mémos, textos et autres modes de communication) entre le cabinet du ministre de l'Éducation et les membres (incluant la personne occupant la présidence) du Comité d'agrément des programmes de formation à l'enseignement

pdf 3.20 Mb 24-161_Diffusion.pdf

d'agrément des programmes de formation à l'enseignement (CAPFE) entre le 1er janvier 2023 et le 3 juin 2024. Vous trouverez ci-annexé des documents…

Update : July 30, 2024

Échanges (courriels, lettres, mémos, textos et autres modes de communication) entre le cabinet du ministre de l'Éducation et les membres (incluant la personne occupant la présidence) du Comité d'agrément des programmes de formation à l'enseignement

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d'agrément des programmes de formation à l'enseignement (CAPFE) entre le 1er janvier 2023 et le 3 juin 2024. Vous trouverez ci-annexé des documents…

Update : July 30, 2024

Dans le sport scolaire et parascolaire, le nombre, la nature, l'emplacement et la date des plaintes d'harcèlement/violence sexuelle, psychologiques, physiques et/ou instrumentales de la part d'un(e) individu(e) en position d'autorité envers un(e) jeune

pdf 398 Kb 24-403_Diffusion.pdf

venir, des avis et des recommandations ainsi que des renseignements personnels confidentiels pouvant permettre d’identifier des individus sont masqués. Ces…

Update : November 26, 2024

Documents administratifs liés à la politique québécoise d’exemption des frais de scolarité pour étudiants étrangers, dans le cadre de l’enseignement universitaire et de la formation professionnelle de la création de la politique d’exemption

pdf 12.96 Mb 25-298_Diffusion.pdf

et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A- 2.1), visant à obtenir des documents administratifs liés à la politique québécoise…

Update : October 3, 2025

Le nombre d'ETP (ou d'élèves ou de sigles) financés dans les CSS francophones publics pour l'offre de service en formation à distance, en présentiel à la formation générale des adultes (excluant la RAC et la francisation) pour les années scolaire

pdf 407 Kb 24-568_Diffusion.pdf

scolaire des Monts-et-Marées (711000) 123 120 118 Formation à distance Centre de services scolaire des Phares (712000) 243 191 87 Formation à distance Centre…

Update : December 20, 2024

Montants des allocations supplémentaires pour l’année scolaire 2022-2023 pour certains collèges privés (secondaire)

pdf 279 Kb 23-426_Diffusion.pdf

PROFESSIONNELLE DES NOUVEAUX ENSEIGNANTS SUPPLÉANCE POUR L’ADMINISTRATION D’ÉPREUVES UNIQUES D’INTERACTION ORALE EN LANGUES SECONDES DE 5e SECONDAIRE…

Update : November 27, 2023

Montants des allocations supplémentaires pour l’année scolaire 2022-2023 pour certains collèges privés (secondaire)

pdf 279 Kb 23-426_Diffusion.pdf

PROFESSIONNELLE DES NOUVEAUX ENSEIGNANTS SUPPLÉANCE POUR L’ADMINISTRATION D’ÉPREUVES UNIQUES D’INTERACTION ORALE EN LANGUES SECONDES DE 5e SECONDAIRE…

Update : November 27, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 0.93 Mb 202501-04_DE.pdf

d’une diffusion au sens de l’article 13 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Update : January 28, 2025

Guide de la sanction des études Annexe 5 - «Instances hors du Canada dont les documents scolaires officiels sont reconnus aux fins d'équivalence ou pour l'admission en formation professionnelle» et le document lui étant rattaché

pdf 5.17 Mb 23-340_Diffusion.pdf

d'études secondaires (DES) RELEVÉ DE NOTES PROBATOIRE TECHNIQUE Diplôme d'études secondaires (DES) et des études secondaires professionnelles non…

Update : November 6, 2023

Mise à jour des données sur l’effectif et la diplomation au collégial et à l’université au Québec en 2023

pdf 716 Kb 23-564_Diffusion.pdf

version plus récente des données sur la sanction universitaire que celles déjà disponibles en date du 16 avril 2023. Conformément à l’article 51 de la Loi…

Update : February 9, 2024

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Dans le sport scolaire et parascolaire, le nombre, la nature, l'emplacement et la date des plaintes d'harcèlement/violence sexuelle, psychologiques, physiques et/ou instrumentales de la part d'un(e) individu(e) en position d'autorité envers un(e) jeune

Documents administratifs liés à la politique québécoise d’exemption des frais de scolarité pour étudiants étrangers, dans le cadre de l’enseignement universitaire et de la formation professionnelle de la création de la politique d’exemption

Le nombre d'ETP (ou d'élèves ou de sigles) financés dans les CSS francophones publics pour l'offre de service en formation à distance, en présentiel à la formation générale des adultes (excluant la RAC et la francisation) pour les années scolaire

Montants des allocations supplémentaires pour l’année scolaire 2022-2023 pour certains collèges privés (secondaire)

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Note de service - Planification des activités publiques

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