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considérer le REM - nous avons besoin du REM à vaudreuil - Le project n'inclut pas l'infrastructure pour le REM. - Nous voulons que le pont inclut …

considérer le REM - nous avons besoin du REM à vaudreuil - Le project n'inclut pas l'infrastructure pour le REM. - Nous voulons que le pont inclut …

l'été 2023 sur le territoire des municipalités pour lequel le programme est mis en œuvre (ci-après dénommées« municipalités » ). Le ministre de la…

l'été 2023 sur le territoire des municipalités pour lequel le programme est mis en œuvre (ci-après dénommées« municipalités » ). Le ministre de la…

écrites reçues par le CAPFE transitoire, il informe le ministre qu’une demande d’examen de programme lui a été soumise. Dès lors que le ministre accuse…

été sanctionnée le 28 mai 2024. Seuls les articles 8 et 9 de la LSCRS ne sont pas encore en vigueur. 2 de 5 Responsabilités générales du ministre de la…

du volet A. Si le résultat obtenu est : ▪ égal ou inférieur à 0 $, le montant du volet B est nul; ▪ supérieur à 0 $, le montant du volet B correspond au…

du volet A. Si le résultat obtenu est : ▪ égal ou inférieur à 0 $, le montant du volet B est nul; ▪ supérieur à 0 $, le montant du volet B correspond au…

recherche et de transfert. Rappelons que le Conseil supérieur de l’éducation a pour fonction : « de conseiller le ministre de l’Éducation, du Loisir et du…

recherche et de transfert. Rappelons que le Conseil supérieur de l’éducation a pour fonction : « de conseiller le ministre de l’Éducation, du Loisir et du…