Search results

adresse) Numéro matricule (tel qu’il est inscrit au rôle ou sur l’avis d’évaluation) 2. Renseignements sur l’identité du demandeur Prénom Nom (de la personne…

Activités d’apprentissage Discipline : Physique Périodes d’enseignement : 75 Précision : Cette activité s’adresse à des élèves qui n’ont pas suivi ou réussi …

une personne physique et permettent de l’identifier. 1982, c. 30, a. 54; 2006, c. 22, a. 110. 56. Le nom d’une personne physique n’est pas un renseignement…

l’EUF (sauf s’il satisfait à l’une des conditions mentionnées ci-dessus). 1.3 Exceptions pour le cheminement Tremplin DEC offert en anglais Sous certaines …

tion d’enseigner est d’au plus 60 jours ouvrables10 à partir du moment où il détermine que le dossier est complet et conforme. Puisqu’aucun suivi n’est fait…

tion d’enseigner est d’au plus 60 jours ouvrables10 à partir du moment où il détermine que le dossier est complet et conforme. Puisqu’aucun suivi n’est fait…

être effectuée selon ce qui est prévu à la présente procédure. 2. CONDITIONS APPLICABLES 2.1 AVANT DE PROCÉDER AU DÉPÔT D’UNE PLAINTE - S’ASSURER QUE LE…

être effectuée selon ce qui est prévu à la présente procédure. 2. CONDITIONS APPLICABLES 2.1 AVANT DE PROCÉDER AU DÉPÔT D’UNE PLAINTE - S’ASSURER QUE LE…

demandeur est une personne physique Au moins un défendeur est une personne physique Type de demandeur Type de défendeur Au moins un demandeur est une…

mobilité de l'étudiant, qui fait référence aux conditions auxquelles participe un élève à l’intérieur de son programme d’études, il est important de…