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Plan d’action à l'égard des personnes handicapées 2017-2018 du ministère de la Sécurité publique

pdf 1.06 Mb PL_action_handicapes_MSP_2017_2018.pdf

mention des objectifs ciblés (afin que/de…), des constats et obstacles notés, des destinataires, des actions et mesures retenues, des responsables, des…

Update : October 28, 2019

Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – La gestion durable des eaux de pluie

pdf 11.97 Mb guide_gestion_eaux_pluie_complet.pdf

la santé publique9. Des métaux et des hydrocarbures provenant de l’usure des voitures, des gaz d’échappement, des fuites de fluides des véhicules, qui aug-…

Update : July 27, 2010

Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – La gestion durable des eaux de pluie

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la santé publique9. Des métaux et des hydrocarbures provenant de l’usure des voitures, des gaz d’échappement, des fuites de fluides des véhicules, qui aug-…

Update : July 27, 2010

Nombre des effectifs (conseillers pédagogiques, enseignants, personnel de soutien, techniciens, cadres) pour les années 2015-2016 à 2024-2025, et ce, par collège, réseau collégial (public et privé).

pdf 1.16 Mb 24-732_Diffusion.pdf

le personnel des organismes collégiaux (SPOC) Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Update : March 3, 2025

Le nombre d'élèves ainsi que le taux de réussite des trois types d'épreuves ministérielles en français (langue d'enseignement; langue seconde, programme de base; langue seconde, programme enrichi) pour les cinq dernières années pour l'ensemble du

pdf 583 Kb 24-147_Diffusion.pdf

permettre d’identifier des élèves, ont été élagués du document en application des articles 53, 54, 56 et 59 de la Loi sur l’accès aux documents des…

Update : June 21, 2024

Le nombre d'élèves ainsi que le taux de réussite des trois types d'épreuves ministérielles en français (langue d'enseignement; langue seconde, programme de base; langue seconde, programme enrichi) pour les cinq dernières années pour l'ensemble du

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permettre d’identifier des élèves, ont été élagués du document en application des articles 53, 54, 56 et 59 de la Loi sur l’accès aux documents des…

Update : June 21, 2024

Sondage auprès des passagers et des membres d’équipage voyageant à bord des navires de croisières internationales dans le Saint-Laurent en 2016

pdf 794 Kb RA-rapport-metho-ss.pdf

s 14 3. COLLECTE DES DONNÉES AUPRÈS DES CROISIÉRISTES 15 Le sondage a été réalisé par entrevues en face à face auprès des croisiéristes et des membres…

Update : July 10, 2020

Faits saillants du bilan 2021-2022 du Plan de protection du territoire face aux inondations : des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

pdf 145 Kb faits_saillants_PPTFI_Bilan2021-22.pdf

• Améliorer l’appréciation des inondations par embâcle de glace et des aléas hydrogéomorphologiques. • Développer des méthodes et des outils pour une…

Update : June 30, 2022

Faits saillants du bilan 2021-2022 du Plan de protection du territoire face aux inondations : des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

pdf 145 Kb faits_saillants_PPTFI_Bilan2021-22.pdf

• Améliorer l’appréciation des inondations par embâcle de glace et des aléas hydrogéomorphologiques. • Développer des méthodes et des outils pour une…

Update : June 30, 2022

La participation des municipalités aux projets d'éoliennes – Aspects financiers et autorisations requises pour un emprunt à long terme

pdf 672 Kb eoliennes_aspects_financiers.pdf

Approbation des règlements d'emprunt ..............................................18 3.2.2 Financement des emprunts à long terme des municipalités…

Update : July 19, 2010

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Nombre des effectifs (conseillers pédagogiques, enseignants, personnel de soutien, techniciens, cadres) pour les années 2015-2016 à 2024-2025, et ce, par collège, réseau collégial (public et privé).

Le nombre d'élèves ainsi que le taux de réussite des trois types d'épreuves ministérielles en français (langue d'enseignement; langue seconde, programme de base; langue seconde, programme enrichi) pour les cinq dernières années pour l'ensemble du

Le nombre d'élèves ainsi que le taux de réussite des trois types d'épreuves ministérielles en français (langue d'enseignement; langue seconde, programme de base; langue seconde, programme enrichi) pour les cinq dernières années pour l'ensemble du

Sondage auprès des passagers et des membres d’équipage voyageant à bord des navires de croisières internationales dans le Saint-Laurent en 2016

Faits saillants du bilan 2021-2022 du Plan de protection du territoire face aux inondations : des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

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La participation des municipalités aux projets d'éoliennes – Aspects financiers et autorisations requises pour un emprunt à long terme

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