Search results

Mémoire de Culture Gaspésie Déposé dans le cadre du processus de révision des lois sur le statut de l’artiste Févier 2021 2 Présentation de Culture Gaspésie…

Mémoire déposé dans le cadre de la consultation publique sur la révision des lois sur le statut de l’artiste Culture Laurentides 1er février 2021 2 Table des…

Le statut des créateurs des périphéries : une mise à jour essentielle Mémoire déposé par Culture Saguenay–Lac-Saint-Jean Document présenté au ministère de la…

Mémoire de Culture Montérégie Déposé dans le cadre du processus de révision des lois sur le statut de l’artiste Mémoire déposé dans le cadre du processus de…

- 1 - RÉVISION DES LOIS SUR LE STATUT DE L’ARTISTE Mémoire déposé par CULTURE MAURICIE présenté à Monsieur François Legault Premier ministre du Gouvernement…

Mémoire de la Guilde canadienne des réalisateurs Révision des Lois sur le statut de l’artiste Loi sur le statut professionnel et les conditions d’engagement…

Mémoire soumis au ministère de la Culture et des Communications dans le cadre de la consultation sur la révision des Lois sur le statut professionnel des…

Montréal, 1er février 2021 Révision de la loi sur le statut de l’artiste Diversité Artistique Montréal (DAM) Dans une actualité où on ne cesse de souligner…

L’APPLICATION DE LA LOI SUR LE STATUT DE L’ARTISTE Rôle des diffuseurs de spectacles Mémoire présenté par Événements Attractions Québec et l’Association…

ELAN – le statut des artistes 1 Révision des lois sur le statut professionnel des artistes Janvier 2021 ELAN – le statut des artistes 2 Lorsque la Loi sur le…