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Cadre de référence

pdf 24 Mb Cadre_Reference_entente_developpement_culturel_2019.pdf

POUR UN PARTENARIAT SOUPLE ET COOPÉRATIF AVEC LE MILIEU MUNICIPAL CADRE DE RÉFÉRENCE ENTENTES DE DÉVELOPPEMENT CULTUREL Cette brochure a été réalisée…
Update : August 19, 2022
Politique linguistique du ministère de la Culture et des Communications

pdf 426 Kb PO-politique-linguistique.pdf

Politique linguistique du ministère de la Culture et des Communications CommunicationsPolitique Tables des matières TABLE DES MATIÈRES 1. ÉNONCÉS GÉNÉRAUX…
Update : April 15, 2021
Politique d’intégration des arts à l’architecture et à l’environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics

pdf 18.67 Kb PO_integration_arts_architecture_1996.pdf

Partie 2 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 28 août 1996, 128e année, no 35 5177 Gouvernement du Québec Décret 955-96, 7 août 1996 CONCERNANT la Politique…
Update : March 15, 2019
Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens

pdf 492 Kb PR_declaration_services.pdf

La présente publication a été réalisée par le ministère de la Culture et des Communications. Avis aux personnes handicapées : Un service d’assistance est…
Update : July 10, 2024
Fichier sur le personnel du Ministère – Dossier personnel

pdf 40 Kb Personel-MCC-Dossier-personnel.pdf

Fichier de renseignements personnels Suite aux dispositions de l’article 76 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection…
Update : September 9, 2021
Fichier des artistes

pdf 40 Kb Fichier-artistes.pdf

Fichier de renseignements personnels Suite aux dispositions de l’article 76 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection…
Update : September 9, 2021
Fichier sur les ex-membres du personnel du ministère de la Culture et des Communications

pdf 40 Kb Ex-membres-personnel-MCC.pdf

Fichier de renseignements personnels Suite aux dispositions de l’article 76 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection…
Update : September 9, 2021
Fichier sur le personnel du Ministère – Dossier médical

pdf 40 Kb Personel-MCC-Dossier-medical.pdf

Fichier de renseignements personnels Suite aux dispositions de l’article 76 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection…
Update : September 9, 2021
Fichier sur la gestion des plaintes

pdf 44 Kb Gestion-plaintes.pdf

Fichier de renseignements personnels Suite aux dispositions de l’article 76 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection…
Update : September 9, 2021
Fichier sur la dotation

pdf 40 Kb Fichier-dotation.pdf

Fichier de renseignements personnels Suite aux dispositions de l’article 76 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection…
Update : September 9, 2021