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2509029-174 - Document

pdf 1.48 Mb 2509029-274-document.pdf

les préoccupations des artistes, des associations, des regroupements, des organismes et des entreprises du secteur culturel, ainsi que des citoyennes, des…

Update : October 23, 2025

Pour les 10 dernières années, le nombre de places (capacité) des CFP ventilé par région au Québec, ainsi que le taux d'abandon (ou le nombre d'abandons), toujours ventilé par région, dans les programmes d’études en construction

pdf 0.95 Mb 25-964_Diffusion.pdf

de données auprès des CFP offrant les programmes d’études menant à un DEP ou à une ASP. L’un des documents ci-joints présente donc la compilation des…

Update : March 25, 2026

Volumétrie des causes criminelles avec ordonnance d'évaluation pour troubles mentaux – BSM-2025-005411

pdf 2.20 Mb DAI_no_BSM-2025-005411.pdf

: BSM-2025-005411 Bonjour, Conformément à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ,…

Update : September 30, 2025

Nombre d'ETC soumis par le MEQ VS nombre d'ETC réel déclaré pour les CS/CSS des régions de Laval, Laurentides et Lanaudière, pour les exercices 2021-2022 à 2024-2025.

pdf 6.41 Mb 25-358_Diffusion.pdf

réseau des centres de services scolaires pour l’exercice financier 2021-2022 dans le cadre de l’application de la Loi sur la gestion et le contrôle des…

Update : September 24, 2025

Programme d'infrastructures municipales pour les aînés (PRIMA) — Liste des demandes retenues pour une aide financière dans le cadre de l’appel de projets 2024

pdf 158 Kb LIS_demandes_retenues.pdf

ilité pour un vieillissement actif 62 109 $ Parisville Mise à jour des espaces publics afin de favoriser la participation sécuritaire des aînés 100 000 $…

Update : May 27, 2025

Effectif étudiant à temps plein au collégial, à l’enseignement ordinaire, par programme d’études pour la formation préuniversitaire et technique, secteurs public et privé et l'effectif des étudiants inscrits à l’université au premier cycle

pdf 468 Kb 25-214_Diffusion.pdf

navale (248A0) 13 8 4 25 Technologie de la transformation des produits forestiers (190A0) 9 10 2 21 Technologie des procédés et de la qualité des aliments…

Update : July 16, 2025

Version révisée de l’outil d’estimation des écarts salariaux

xls 169 Kb outil-estimation-ecarts-salariaux.xls

SYSTÈME D'ÉVALUATION DES EMPLOIS 1. Qualifications 2. Efforts 3. Responsabilités 4. Conditions de travail Niveaux 1. Formation professionnelle 2.…

Update : September 26, 2024

Version révisée de l’outil d’estimation des écarts salariaux

xls 169 Kb outil-estimation-ecarts-salariaux.xls

SYSTÈME D'ÉVALUATION DES EMPLOIS 1. Qualifications 2. Efforts 3. Responsabilités 4. Conditions de travail Niveaux 1. Formation professionnelle 2.…

Update : September 26, 2024

Rapport d’observation sur la situation qui prévaut sur le plan de la gestion des ressources humaines à la Municipalité régionale de comté de Vaudreuil-Soulanges

pdf 215 Kb RAP_mrc_vaudreuil_soulanges.pdf

concerne la gestion des ressources humaines, notamment les procès-verbaux des séances du conseil de la MRC et les comptes rendus des rencontres de la Table d…

Update : May 1, 2025

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2013-2014 du ministère de la Sécurité publique

pdf 681 Kb PL_action_handicapes_MSP_2013_2014.pdf

corruption, la Commission québécoise des libérations conditionnelles, la Régie des alcools, des courses et des jeux, l’École nationale de police du Québec et…

Update : October 28, 2019

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Pour les 10 dernières années, le nombre de places (capacité) des CFP ventilé par région au Québec, ainsi que le taux d'abandon (ou le nombre d'abandons), toujours ventilé par région, dans les programmes d’études en construction

Volumétrie des causes criminelles avec ordonnance d'évaluation pour troubles mentaux – BSM-2025-005411

Nombre d'ETC soumis par le MEQ VS nombre d'ETC réel déclaré pour les CS/CSS des régions de Laval, Laurentides et Lanaudière, pour les exercices 2021-2022 à 2024-2025.

Programme d'infrastructures municipales pour les aînés (PRIMA) — Liste des demandes retenues pour une aide financière dans le cadre de l’appel de projets 2024

Effectif étudiant à temps plein au collégial, à l’enseignement ordinaire, par programme d’études pour la formation préuniversitaire et technique, secteurs public et privé et l'effectif des étudiants inscrits à l’université au premier cycle

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Rapport d’observation sur la situation qui prévaut sur le plan de la gestion des ressources humaines à la Municipalité régionale de comté de Vaudreuil-Soulanges

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2013-2014 du ministère de la Sécurité publique

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