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ses groupes d’enfants (le nom des groupes, ses groupes d’âge et le nombre d’enfants autorisés dans ces groupes) • Le nombre total d’enfants intéressés par ce…

RADF Une lisière boisée d'au moins 200 m de largeur doit être conservée à l'intérieur d'une bande de 500 m entourant le site où se trouvent les…

est nécessaire d’obtenir, au préalable, un permis d’intervention, dont le permis d’intervention forestière en vue d’activités minières. Mesure : Application …

ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT D’ACCÈS 13. Le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait l’objet d’une…

ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT D’ACCÈS 13. Le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait l’objet d’une…

cet événement, sauf s’il s’agit d’un témoin, d’un dénonciateur ou d’une personne dont la santé ou la sécurité serait susceptible d’être mise en péril par la…

627-6370 acces_info_mrnf@mrnf.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 20 mars 2026 Madame Laurence Pearson-Trépanier Ville de La Tuque…

de ski de fond; Une autorisa on d’installer 15 panneaux de sensibilisa on; Une autorisa on d’aménager, d’entretenir et d’exploiter une piste cyclable; Un…

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dans l’estimation des coûts durant la phase d’exécution des travaux de restauration (c.-à-d. : conditions d'exécution, échéancier d'une activité ou…