Search results

Université du Québec à Trois-Rivières Page 1 A ÉTAT DE LA SITUATION FINANCIÈRE au 30 avril 2020 Annexe et note à compléter Fonds de fonctionnement Fonds avec…

A I R ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE Préliminaire Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau…

A I R ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE Préliminaire Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives afin d’alléger le fardeau réglementaire et…

Ceci est la version administrative de l'avis d'autorisation signé par le ministre de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie. En cas de divergence, la…

PL AN D’ACTION GOUVERNEMENTAL en matière d’al lègement réglementaire et administratif dans le secteur du commerce de détail Alléger le fardeau des…

PLAN D’ACTION MINISTÉRIEL À L’ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES 2022-2025 ET BILAN DES RÉALISATIONS 2023-2024 MISE À JOUR DU PLAN D’ACTION 2024-2025 MINISTÈRE…

STRATÉGIE QUÉBÉCOISE SUR L’HYDROGÈNE VERT ET LES BIOÉNERGIES 2030TROIS AXES POUR DÉCARBONER, INNOVER, RAYONNER 1 Environnement d’affaires Développer les…

09FICHE THÉMATIQUE Volet 3 de la formation obligatoire à l’intention des membres des conseils d’établissement ACTE D’ÉTABLISSEMENT ET CRITÈRES DE SÉLECTION…

FICHE THÉMATIQUE Volet 3 de la formation obligatoire à l’intention des membres des conseils d’établissement GRATUITÉ SCOLAIRE ET CONTRIBUTIONS FINANCIÈRES…

Projets pédagogiques particuliers1 et écoles établies aux fins d’un projet particulier au Québec 1 Rappelons que le conseil d’établissement approuve le temps…