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territoires de chasse des différentes bandes sous le régime britannique. Il indique qu’à la fin des années 1870, la plupart des Algonquins et des…

vie privée et des renseignements personnels, le respect de la justice et de l’intégration, l’équilibre des avantages et des inconvénients, la réduction des…

on des droits de scolarité des résidentes et des résidents du Québec de même que des frais institutionnels obligatoires. Il a ensuite porté son attention sur…

on des droits de scolarité des résidentes et des résidents du Québec de même que des frais institutionnels obligatoires. Il a ensuite porté son attention sur…

services scolaire des Mille-Îles (851000) École des Jardins-des-Patriotes (851254) - 53 51 61 58 67 75 78 - - - - - 443 Public 851000 Centre de services…

pavillon des Primevères, des - Phase (1958) 1958 Primaire 851 851B003 - Perséides, pavillon des Primevères, des - Phase (1969) 1969 Primaire 851 851B003 -…

3 dudit règlement. 3. avoir ces données pour chacun des centres de services scolaires et chacune des commissions scolaires, ainsi que pour chacune des années…

d’une diffusion au sens de l’article 13 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ,…

l’institution financière désignée). 4. Définition des enveloppes, des normes et des barèmes de financement La ou le ministre autorise le financement des…