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750 198,32 $ (2023-2024) 2 133 273,00 $ (2024-2025) 562 024,00 $ (2025-2026) Annexe 1 Annexe 1 Page 1 de 1 Organismes publics / Fournisseurs Nature de…

présentés en 2023-2024 soit 38 projets de loi publics du gouvernement, 27 projets de loi publics de députés, 6 projets de loi d’intérêt privé Séances de…

conclusion du contrat Date de publication du contrat Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat Montant du contrat avec option(s)…

Titre Soumissionnaires (* indique un contractant) Municipalité du soumissionaire Montant soumis Montant du contrat Montant du contrat avec option(s) Région…

scolaire/ https://frq.gouv.qc.ca/app/uploads/2024/05/2024-03frqsc-dezutter-et-al.-rapport-de-recherche.pdf https://frq.gouv.qc.ca/app/uploads/2024/05/2024-03…

responsables 2024-2025 2025-2026 2024-2025 2025-2026 Cibles de gestion (Conditions de versement) Pièces justificatives Transmises au Ministère (O/N) Montant…

mentionnées dans le tableau ci-dessous. Montant prévu ($) Montant réel ($) Pourcentage (%) Salaire versé Sommaire du financement de l’emploi Revenus Montant…

scolaire 2023-2024, par organisme scolaire (Centre de services scolaire ou commission scolaire) : a. Allocation octroyée par le MEQ b. Montant transmis aux…

Titre Soumissionnaires (* indique un contractant) Municipalité du soumissionaire Montant soumis Montant du contrat Montant du contrat avec option(s) Région…

Titre Soumissionnaires (* indique un contractant) Municipalité du soumissionaire Montant soumis Montant du contrat Montant du contrat avec option(s) Région…