Search results

Lignes directrices de mise en application concernant le Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels

pdf 719 Kb Lignes_directrices_Application_2015.pdf

DE DIVULGATION DES DÉPENSES Les règles applicables La gestion des dépenses des organismes publics est régie par des règles qui relèvent du Secrétariat du…

Update : February 4, 2025

Liste des engagements financiers - MSSS - Janvier 2024

pdf 0.95 Mb 2024-01_MSSS.pdf

Paiement effectué au Fonds des biens et des services (MESS) pour l'ensemble des services offerts. Ex. 23-24 9 004 616,70 $ (Pr.01-01) 9 004 616,70 $…

Update : January 10, 2025

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juillet 2023

pdf 1.61 Mb engagements_financiers_juil_2023.pdf

titulaires des courses de chevaux et des sports de combat Circonscription électorale: Jean-Talon Bon de commande PROGRAMME : 06 - ENCADREMENT ET SURVEILLANCE…

Update : October 16, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juillet 2023

pdf 1.61 Mb engagements_financiers_juil_2023.pdf

titulaires des courses de chevaux et des sports de combat Circonscription électorale: Jean-Talon Bon de commande PROGRAMME : 06 - ENCADREMENT ET SURVEILLANCE…

Update : October 16, 2023

Declaration of Services to Citizens

/en/gouvernement/ministeres-organismes/enseignement-superieur/mission-services/declaration-services-citizens

the Bureau des recours de l’Aide financière aux études. You can contact the Bureau by telephone or mail. Bureau des recours de l’Aide financière aux études Toll-free in Québec: 1-844-714-2281 Bureau…

Update : March 26, 2026

Diverses informations faisant état du taux d’absentéisme dans le réseau scolaire parmi les élèves, depuis janvier 2022; Nombre de jours d’absence moyen par élève dans l’ensemble du réseau scolaire, pour chacune des dix dernières années.

pdf 2.84 Mb 24-663_Diffsuion.pdf

CSS des Affluents 0 0 243 0,02 % 2024-02-28 CSS des Appalaches 202 388 111 0,06 % 2024-02-28 CSS des Bois-Francs 447 743 169 0,11 % 2024-02-28 CSS des Chênes…

Update : February 13, 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 434 Kb 202409-13_DE.pdf

Provenance des bois 71153 2019-09-24 00:00:00.00 N Actif 89 UG d'origine N 207295 2019 011 40 Provenance des bois 71153 2019-12-10 00:00:00.00 N Actif…

Update : October 9, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 434 Kb 202409-13_DE.pdf

Provenance des bois 71153 2019-09-24 00:00:00.00 N Actif 89 UG d'origine N 207295 2019 011 40 Provenance des bois 71153 2019-12-10 00:00:00.00 N Actif…

Update : October 9, 2024

Role of Criminal and Penal Prosecuting Attorneys

/en/justice-et-etat-civil/systeme-judiciaire/intervenants-du-systeme-judiciaire/le-procureur-aux-poursuites-criminelles-et-penales/role-prosecuting-attorneys

Prosecutors from the Bureau de service-conseil (Advisory Services Bureau) provide this advisory role 24/7, 365 days a year. Role in cases involving accused youth The Bureau des affaires de la…

Update : November 26, 2025

Demande de validation d'une offre d'emploi - Programme régulier des travailleurs qualifiés

pdf 1.35 Mb A-0700-EF_EP4_prepublication.pdf

d’emploi à valider selon des conditions exactement identiques (salaire, horaire, etc.) ? Oui Non Si non, expliquez pourquoi 5.4 J’ai procédé à l’évaluation …

Update : November 5, 2024

Search results

Filters

Lignes directrices de mise en application concernant le Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels

Liste des engagements financiers - MSSS - Janvier 2024

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juillet 2023

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juillet 2023

Declaration of Services to Citizens

Diverses informations faisant état du taux d’absentéisme dans le réseau scolaire parmi les élèves, depuis janvier 2022; Nombre de jours d’absence moyen par élève dans l’ensemble du réseau scolaire, pour chacune des dix dernières années.

Note de service - Planification des activités publiques

Note de service - Planification des activités publiques

Role of Criminal and Penal Prosecuting Attorneys

Demande de validation d'une offre d'emploi - Programme régulier des travailleurs qualifiés

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca