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d’entreprises. » Le programme contribue à ce que FQ puisse développer une meilleure coordination dans l’accès et la gestion des cours de français offerts par…

au ou à la ministre pour décision. • Une fois les décisions rendues par le ministre ou la ministre, le Secrétariat du Comité d’examen y donne suite en…

au ou à la ministre pour décision. • Une fois les décisions rendues par le ministre ou la ministre, le Secrétariat du Comité d’examen y donne suite en…

temporaire des aubains (Accord Canada-Québec), entré en vigueur le 1er avril 1991, balise le partage des responsabilités entre le Québec et le Canada.…

temporaire des aubains (Accord Canada-Québec), entré en vigueur le 1er avril 1991, balise le partage des responsabilités entre le Québec et le Canada.…

par le Conseil des ministres en juin 2019, le ministre de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministre de l’Énergie et…

Avant le 23 octobre 2003 2002-2003 Entre le 23 octobre 2003 et le 22 juin 2004 2003-2004 Entre le 23 juin 2004 et le 26 juin 2005 2004-2005 Entre le 27 juin…

que le sous-ministre ou le dirigeant d’un organisme public doit présenter un bilan dans le rapport annuel de gestion ou d’activités visé. Il est prévu que le…

que le sous-ministre ou le dirigeant d’un organisme public doit présenter un bilan dans le rapport annuel de gestion ou d’activités visé. Il est prévu que le…

Avant le 23 octobre 2003 2002-2003 Entre le 23 octobre 2003 et le 22 juin 2004 2003-2004 Entre le 23 juin 2004 et le 26 juin 2005 2004-2005 Entre le 27 juin…