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Marchés publics dans le milieu municipal–Rapport du Groupe-conseil sur l'octroi des contrats municipaux

pdf 1.63 Mb rapport_octroi_contrats_municipaux.pdf

achats de biens durables) est réalisée à contrat, il est clair que le financement de ces dépenses constitue un enjeu clé dans la conclusion des marchés…

Update : July 19, 2010

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2022-2023

pdf 408 Kb plan-action-personnes-handicapes-22-23.pdf

principalement à Québec et à Montréal, aux adresses suivantes : Québec 875, Grande Allée Est ; 835, boulevard René‑Lévesque Est ; 1050, rue des…

Update : December 15, 2023

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2022-2023

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principalement à Québec et à Montréal, aux adresses suivantes : Québec 875, Grande Allée Est ; 835, boulevard René‑Lévesque Est ; 1050, rue des…

Update : December 15, 2023

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévues à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)

pdf 207 Kb PRO_depot_plainte_LCOP_MJQ.pdf

être effectuée selon ce qui est prévu à la présente procédure. 2. CONDITIONS APPLICABLES 2.1 AVANT DE PROCÉDER AU DÉPÔT D’UNE PLAINTE - S’ASSURER QUE LE…

Update : January 23, 2024

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévues à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)

pdf 207 Kb PRO_depot_plainte_LCOP_MJQ.pdf

être effectuée selon ce qui est prévu à la présente procédure. 2. CONDITIONS APPLICABLES 2.1 AVANT DE PROCÉDER AU DÉPÔT D’UNE PLAINTE - S’ASSURER QUE LE…

Update : January 23, 2024

Rapport portant sur les initiatives de tutorat qui ont découlé du financement accordé sous le ministre Roberge pendant la pandémie (Cathia Papi) - Documents qui ont résulté de l'analyse de cette étude.

pdf 1.50 Mb 23-543_Diffusion.pdf

sont pas transférables. Les sommes accordées indiquent bien que le tutorat est une mesure phare dont l’objectif est précis. C’est aussi l’élément central de…

Update : February 23, 2024

Rapport portant sur les initiatives de tutorat qui ont découlé du financement accordé sous le ministre Roberge pendant la pandémie (Cathia Papi) - Documents qui ont résulté de l'analyse de cette étude.

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sont pas transférables. Les sommes accordées indiquent bien que le tutorat est une mesure phare dont l’objectif est précis. C’est aussi l’élément central de…

Update : February 23, 2024

CoeurplusAVC.pdf

pdf 455 Kb CoeurplusAVC.pdf

consommation de boissons sucrées est préoccupante : 52 % de la population en consomme tous les jours33. Pourtant, il est bien documenté que la consommation…

Update : January 12, 2026

Diverses statistiques relatives à l'inscription, l'admission et la diplomation des étudiants en formation professionnelle, de 2018 à 2023.

pdf 605 Kb 24-363_Diffusion.pdf

ce programme depuis 1990-1991. 3- Si un élève est inscrit, durant la même année, dans plus d'un programme, seule la première inscription est retenue.…

Update : October 7, 2024

Diverses statistiques relatives à l'inscription, l'admission et la diplomation des étudiants en formation professionnelle, de 2018 à 2023.

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ce programme depuis 1990-1991. 3- Si un élève est inscrit, durant la même année, dans plus d'un programme, seule la première inscription est retenue.…

Update : October 7, 2024

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Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2022-2023

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Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévues à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévues à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)

Rapport portant sur les initiatives de tutorat qui ont découlé du financement accordé sous le ministre Roberge pendant la pandémie (Cathia Papi) - Documents qui ont résulté de l'analyse de cette étude.

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Diverses statistiques relatives à l'inscription, l'admission et la diplomation des étudiants en formation professionnelle, de 2018 à 2023.

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