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Tous documents déposés concernant la mesure 50 530 par école des CSS du Québec des quatre dernières années.

pdf 709 Kb 22-586_Diffusion.pdf

000,00 $ 771 des Draveurs 771207 Le Petit Prince 19 998,00 $ 771 des Draveurs 771004 Rose-des-Vents, de la 32 199,00 $ 771 des Draveurs 771185 Polyvalente Le…

Update : April 27, 2023

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000,00 $ 771 des Draveurs 771207 Le Petit Prince 19 998,00 $ 771 des Draveurs 771004 Rose-des-Vents, de la 32 199,00 $ 771 des Draveurs 771185 Polyvalente Le…

Update : April 27, 2023

Rapport sur la contribution de Québec au Plan stratégique des Nations Unies sur la diversité biologique 2011-2020 et ses Objectifs d’Aichi

pdf 3.76 Mb rapport-quebec-aichi-2011-2020.pdf

plans d’action; des rapports scientifiques, des bilans et des suivis; des communiqués, des dépliants et des articles vulgarisés; et des documents de bonnes…

Update : October 3, 2024

Avis à l'intention des propriétaires d'animaux ayant séjourné ou qui séjourneront dans une région touchée par la rage terrestre

pdf 82 Kb DIR_regions_rage_chiens_Nord_MAPAQ.pdf

peut s'étendre jusqu'à six mois pour ce qui est des animaux domestiques. L'animal rabique commence à transmettre le virus dix jours avant…

Update : December 15, 2021

Avis à l'intention des propriétaires d'animaux ayant séjourné ou qui séjourneront dans une région touchée par la rage terrestre

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peut s'étendre jusqu'à six mois pour ce qui est des animaux domestiques. L'animal rabique commence à transmettre le virus dix jours avant…

Update : December 15, 2021

Effectifs scolaires (nombre d'élèves et prévisions d'effectifs) des CSS de Rouyn-Noranda (782000) et CSS de l’Or-et-des-Bois (784000) pour les niveaux scolaires FGJ, FGA et FP de 2015-2016 aux données les plus récentes.

pdf 1.67 Mb 25-888_Diffusion.pdf

établissements des catégories suivantes : a) Formation générale des jeunes (FGJ) b) Formation générale des adultes (FGA) c) Formation professionnelle (FP) 3)…

Update : February 25, 2026

Guide d’application relatif aux véhicules et accessoires d’intervention à l’intention des services de sécurité incendie

pdf 2.22 Mb guide_application_vehicules_ssi.pdf

es des assureurs du Canada, un organisme qui élabore et publie des normes et des spécifications concernant des produits qui ont un lien avec les risques…

Update : December 16, 2020

Guide d’application relatif aux véhicules et accessoires d’intervention à l’intention des services de sécurité incendie

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es des assureurs du Canada, un organisme qui élabore et publie des normes et des spécifications concernant des produits qui ont un lien avec les risques…

Update : December 16, 2020

Programme d'infrastructures Québec-Municipalités – Sous-volet 1.5 (PIQM 1.5) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

pdf 503 Kb PIQM_volet_1_5_instructions_auditeurs.pdf

de la réalisation des travaux admissibles en fonction de la réalisation des travaux admissibles, soit la longueur et le type des conduites, le type des…

Update : February 29, 2024

Programme d'infrastructures Québec-Municipalités – Sous-volet 1.5 (PIQM 1.5) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

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