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M79202_Diffusion.pdf

pdf 10.72 Mb M79202_Diffusion.pdf

(Consulter l'annexe jointe au compte) Base d'imposition Taux Montant Date(s) limite(s) versement(s) Jour Mois Année Montant 1 :er Jour Mois Année M…

Update : March 9, 2026

1125 - Annexe 1 – Personne conjointe de l'étudiante ou de l’étudiant

pdf 122 Kb 1125-annexe-conjoint-2025-2026.pdf

la ligne 199 et inscrire le nouveau montant ainsi obtenu. ........... Si vous n’avez pas présenté de déclaration de revenus pour 2024, inscrivez le montant…

Update : June 4, 2025

Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de juin 2025

pdf 399 Kb MES-Engagements-financiers-juin-2025.pdf

conclusion du contrat Date de publication du contrat Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat Montant du contrat avec option(s)…

Update : July 14, 2025

Liste des engagements financiers transmise au Secrétariat du Conseil du trésor - Fonds de litte contre les dépendances - Novembre 2023

pdf 80 Kb AINFR_Formulaires_1_et_4_Nov_2023_FLCD.pdf

OBJET : Le nom de l’activité ou du projet concerné et une description de l’objet de l’engagement MONTANT TOTAL (répartition par année budgétaire,…

Update : February 28, 2025

Faits saillants - Règles budgétaires 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 214 Kb FS-RB-BC-RSG-2023-2024.pdf

estimée de 2023-2024 Juillet 33,33 % de la subvention estimée de 2023-2024 Août 41,67 % de la subvention estimée de 2023-2024 Septembre 50,00 % de la…

Update : September 24, 2024

Faits saillants - Règles budgétaires 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial

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estimée de 2023-2024 Juillet 33,33 % de la subvention estimée de 2023-2024 Août 41,67 % de la subvention estimée de 2023-2024 Septembre 50,00 % de la…

Update : September 24, 2024

Engagements financiers du MES – Décembre 2021

pdf 1.96 Mb MES-Engagements-financiers-decembre-2021.pdf

contrat Date de conclusio n du Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnair e Montant soumis Montant du contrat Montant du contrat avec option(s) Région…

Update : June 10, 2022

Les sommes remises ou qui seront remises à la Fédération des comités de parents du Québec et au Regroupement des comités de parents autonomes du Québec pour les années 2023 et 2024.

pdf 354 Kb 23-495_Diffusion.pdf

00 $ 1 206 523,00 $ Partenaire commercial Date de la facture Montant de la facture Regroupement des comités de parents autonomes du Québec 2024‐01‐09…

Update : April 24, 2024

Les sommes remises ou qui seront remises à la Fédération des comités de parents du Québec et au Regroupement des comités de parents autonomes du Québec pour les années 2023 et 2024.

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00 $ 1 206 523,00 $ Partenaire commercial Date de la facture Montant de la facture Regroupement des comités de parents autonomes du Québec 2024‐01‐09…

Update : April 24, 2024

Avril 2020

pdf 1.20 Mb Engagement_financier_2020-04.pdf

Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat Montant du contrat avec option(s) Région…

Update : September 28, 2022

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Faits saillants - Règles budgétaires 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial

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Engagements financiers du MES – Décembre 2021

Les sommes remises ou qui seront remises à la Fédération des comités de parents du Québec et au Regroupement des comités de parents autonomes du Québec pour les années 2023 et 2024.

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