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personnels Nombre total de demandes reçues Nombre total de demandes reçues 80 Nombre de demandes traitées, en fonction de leur nature et des délais Délai de…

personnels Nombre total de demandes reçues Nombre total de demandes reçues 80 Nombre de demandes traitées, en fonction de leur nature et des délais Délai de…

programme agréé de premier cycle de formation à l’enseignement. Il s’agit de l’Université Bishop’s, de l’Université Concordia, de l’Université de Montréal, d…

professionnels. Il s’agit de l’Université de Montréal, de l’Université du Québec à Montréal, de l’Université de Sherbrooke, de l’Université Laval, de…

2 nouvelles demandes de certification de sociétés; — 40 demandes d’attestation annuelle de sociétés déjà certifiées; — 170 demandes de certification pour de…

emprunts par marge de crédit auprès du MFQ; 3. Certificat d’attestation de fonctions et de signatures : certificat attestant les signatures des personnes…

emprunts par marge de crédit auprès du MFQ; 3. Certificat d’attestation de fonctions et de signatures : certificat attestant les signatures des personnes…

Modalités de contestation par l’élu de la constatation de la fin de son mandat et vacance au poste de membre du conseil…

Modalités de contestation par l’élu de la constatation de la fin de son mandat et vacance au poste de membre du conseil…

augmentation de 17,6 % par rapport à 2022-2023 et de 69,8 % par rapport à 2021-2022. Nombre total de demandes reçues Nombre total de demandes reçues 10913…