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Résumé de la mise à jour – Manuel de la présentation de l'information financière municipale

pdf 299 Kb manuel_resume_maj.pdf

tion et présentation des contributions, des redevances et des autres sommes perçues de propriétaires fonciers ou de promoteurs Des précisions sont apportées…

Update : December 11, 2023

Toute lettre, courriel, directive, circulaire ministérielle, correspondance ou autre communication de la part d’un sous-ministre, d’un sous-ministre associé, du ou de la ministre ou encore de son cabinet concernant le respect des enveloppes budgéta

pdf 16.48 Mb 24-681_Diffusion.pdf

budgétaire (Volet gestion des dépenses et des investissements) ou Mme Marie-Claude Giroux, directrice de la gestion de la main-d’œuvre et de l’attraction des…

Update : February 21, 2025

Manuel de la présentation de l’information financière municipale – Résumé de la mise à jour

pdf 788 Kb manuel_resume_maj.pdf

LFM. ANNEXE 5-L : Système de codage Le système de codage est mis à jour en fonction des modifications aux libellés des postes ainsi que des ajouts et…

Update : December 12, 2025

Programme d’indemnisation des titulaires d’une licence révoquée - Loi mettant fin à la recherche d’hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d’hydrocarbures et à l’exploitation de la saumure

pdf 348 Kb CN_LMF_indemnisation_hydrocarbures_2023_MEIE.pdf

celles-ci et des documents ou des renseignements fournis à leur appui à un vérificateur externe, membre de l’Ordre des comptables professionnels agréés du…

Update : October 11, 2023

Programme d’indemnisation des titulaires d’une licence révoquée - Loi mettant fin à la recherche d’hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d’hydrocarbures et à l’exploitation de la saumure

pdf 348 Kb CN_LMF_indemnisation_hydrocarbures_2023_MEIE.pdf

celles-ci et des documents ou des renseignements fournis à leur appui à un vérificateur externe, membre de l’Ordre des comptables professionnels agréés du…

Update : October 11, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 3.22 Mb 202602-85_DE.pdf

pétrole, le gaz naturel et la saumure (c. M-13.1, r.2) et des exigences de la Direction des titres miniers et des systèmes du ministère de l’Énergie et des…

Update : March 12, 2026

Modalités d’utilisation des services en regard du registre des intervenants.

pdf 455 Kb Modalites-utilisation-services-registre-intervenants.pdf

santé et des services sociaux. Assurer la qualité des renseignements contenus dans le registre des intervenants La Régie s’assure de la qualité des…

Update : August 21, 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 2.39 Mb 202508-31_DE.pdf

ministère des Transports à cet effet, afin d’assurer la sécurité des personnes et des biens sur le sentier. Lors des travaux de construction, d’aménagement,…

Update : August 26, 2025

Modalités d’utilisation des services en regard du registre des usagers

pdf 464 Kb Modalites-utilisation-services-registre-usagers.pdf

pour inscrire ou mettre à jour le registre des usagers; en assurant l’intégrité des processus d’inscription et de mise à jour du registre des usagers.…

Update : August 21, 2025

Annexe 4 du Guide relatif à la planification des activités de prévention des incendies

pdf 275 Kb guide_planification_activites_annexe4.pdf

l’entretien des ascenseurs (CSA B44); • le rapport des extincteurs portatifs (NFPA 10); • le rapport des dispositifs autonomes de l’éclairage de sécurité…

Update : June 15, 2021

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Programme d’indemnisation des titulaires d’une licence révoquée - Loi mettant fin à la recherche d’hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d’hydrocarbures et à l’exploitation de la saumure

Programme d’indemnisation des titulaires d’une licence révoquée - Loi mettant fin à la recherche d’hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d’hydrocarbures et à l’exploitation de la saumure

Note de service - Planification des activités publiques

Modalités d’utilisation des services en regard du registre des intervenants.

Note de service - Planification des activités publiques

Modalités d’utilisation des services en regard du registre des usagers

Annexe 4 du Guide relatif à la planification des activités de prévention des incendies

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