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Annexe - Demande d'accès à l'information 22-03/028-JF

pdf 92 Kb Annexe_22-03-028-JF.pdf

Page 1 sur 1 Annexe L’avis d’interdiction du mandat de rénovation cadastrale 1743 est disponible en ligne à la Gazette officielle du Québec – Partie 1, Avis…

Update : May 29, 2023

Annexe - Demande d'accès à l'information 22-03/034-JF

pdf 69 Kb Annexe_22-03-034-JF.pdf

Annexe 1) Bilan du plan de travail 2020-2021 de la restauration des sites miniers abandonnés :…

Update : May 29, 2023

Décision - Demande d'accès à l'information 22-03/051-JF

pdf 36 Kb ANNEXE-22-03-051-JF.pdf

Page 1 sur 1 UAnnexe Le Secteur des mines du ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles possède des documents. Le demandeur pourra consulter les…

Update : May 29, 2023

Document - Demande d'accès à l'information 22-03/062-JF

pdf 35 Kb ANNEXE.pdf

Page 1 sur 1 UAnnexe Le secteur des mines du ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles (MERN) détient des documents visés par la demande sur le…

Update : May 29, 2023

Annexe - Demande d'accès à l'information 22-01/088-CH

pdf 27 Kb ANNEXE_22-01-088-CH.pdf

Page 1 sur 1 Annexe Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail. : https://www.cchst.ca/oshanswers/safety_haz/hand_tools/nonsparking.html …

Update : May 29, 2023

Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

pdf 12.18 Mb 22-252_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : January 11, 2023

AMENDÉE _ Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

pdf 39 Mb 22-252_Diffusion_AMENDEE.pdf

Update : January 11, 2023

Documents transmis par l’IGOPP dans le cadre de ses contrats en lien avec la gouvernance des cégeps - Documents émanant des travaux du comité d’orientation et de suivi chargé de l’analyse et du perfectionnement des pratiques de gouvernance des C

pdf 192 Kb 22-261_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : January 31, 2023

Le nombre de nouvelles inscriptions dans un programme universitaire menant à une qualification légale d’enseigner depuis la session d’automne 2020 au 17 octobre 2022 - Nombre de brevets d’enseignement octroyés depuis 2019

pdf 391 Kb 22-283_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : January 31, 2023

Documents, rapports et communications concernant la gouvernance des cégeps depuis le 6 mars 2022 - Mandats reliés à la gouvernance des cégeps octroyés par le Ministère à des firmes ou consultants externes depuis le 15 mars 2022 et factures associé

pdf 92 Mb 22-194_Diffusion.pdf

Update : January 25, 2023

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Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

AMENDÉE _ Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

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Le nombre de nouvelles inscriptions dans un programme universitaire menant à une qualification légale d’enseigner depuis la session d’automne 2020 au 17 octobre 2022 - Nombre de brevets d’enseignement octroyés depuis 2019

Documents, rapports et communications concernant la gouvernance des cégeps depuis le 6 mars 2022 - Mandats reliés à la gouvernance des cégeps octroyés par le Ministère à des firmes ou consultants externes depuis le 15 mars 2022 et factures associé

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