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Tout document, message électronique, lettre ou clavardage sur Teams que madame Carole Arav, sous-ministre, détient au sujet des 540 millions de dollars réinvestis dans le système d'éducation québécois.

pdf 2.74 Mb 25-339_Diffusion.pdf

renseignements étant susceptibles de révéler des renseignements personnels confidentiels, comme les signatures, sont caviardés des documents, et ce, en…

Update : October 29, 2025

Copies des programmes approuvés en DEP Secrétariat (5357) depuis 2001. Je parle des sommaires. Pour référence, le plus récent que j'ai vu était celui daté d’août 2018

pdf 4.86 Mb 23-40_Diffusion.pdf

Répartir des textes sur des pages. S Disposition des textes appropriée : aux formats des pages; au contenu des textes. F. Créer des trames. S Emplacement…

Update : May 26, 2023

Copies des programmes approuvés en DEP Secrétariat (5357) depuis 2001. Je parle des sommaires. Pour référence, le plus récent que j'ai vu était celui daté d’août 2018

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Update : May 26, 2023

Rapport d'enquête - Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport 2023

pdf 5.37 Mb MEQ-rapport-risque-securite-integrite-sport.pdf

protection des renseignements personnels sans 15 CONFIDENTIEL pour autant réduire !'imputabilité des dirigeants des organismes sportifs, de la sécurité …

Update : January 24, 2024

Rapport d'enquête - Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport 2023

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protection des renseignements personnels sans 15 CONFIDENTIEL pour autant réduire !'imputabilité des dirigeants des organismes sportifs, de la sécurité …

Update : February 20, 2025

Rapport d'incendie des assureurs et des experts en sinistre

pdf 1.47 Mb rapport_incendie_assureurs_experts_sinistre.pdf

Autre (précisez) : 5. Description brève des circonstances de l’incendie Il est important de bien préciser l’évaluation des pertes matérielles. 6. Évaluation …

Update : June 16, 2021

Rapport d'incendie des assureurs et des experts en sinistre

pdf 1.47 Mb rapport_incendie_assureurs_experts_sinistre.pdf

Autre (précisez) : 5. Description brève des circonstances de l’incendie Il est important de bien préciser l’évaluation des pertes matérielles. 6. Évaluation …

Update : June 16, 2021

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la part des principes directeurs de la qualité architecturale faisant l’objet de moyens visant à encadrer les nouveaux projets municipa

pdf 211 Kb FIC_orientation_5_qualite_architecturale.pdf

durabilité des matériaux; • la stabilité et la qualité des assemblages; • la gestion des eaux de pluie dans la conception du projet. X X X 5. Intégrer à la…

Update : May 5, 2025

Synthèse des connaissances sur la mise en place et l'évolution des observations côtiers et marins

pdf 3.94 Mb synthese_connaissances_observatoires_cotiers_marins.pdf

ils vivent. Dans un écosystème, il y a des organismes vivants, comme des animaux, des végétaux et des bactéries, ainsi que des éléments non vivants. Chacune …

Update : November 29, 2024

Analyse d'impact réglementaire du projet de loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels

pdf 1.09 Mb AIR_PL_PRP.pdf

Retrait des avis dans les journaux 0 $ 15 029 $ TOTAL DES ÉCONOMIES POUR LES ENTREPRISES 0 $ 4 702 203 $ 5.4. Synthèse des coûts et des économies Le tableau…

Update : August 10, 2020

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Rapport d'enquête - Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport 2023

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Rapport d'incendie des assureurs et des experts en sinistre

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