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Statistiques concernant le nombre de constables spéciaux, sergents, capitaines et enquêteurs en poste issus des minorités visibles au sein de la Direction de la sécurité des palais de justice du Québec pour la période de 2018 à 2020

pdf 112 Kb 2020-11474.pdf

nombre de constables spéciaux, sergents, capitaines et enquêteurs en poste issus des minorités visibles au sein de la Direction de la sécurité des palais de…

Update : January 6, 2023

Statistiques sur les dossiers ouverts en protection de la jeunesse et sur la médiation familiale - BSM-2024-004328

pdf 295 Kb DAI_no_BSM-2024-004328.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : August 8, 2024

Statistiques sur les dossiers ouverts en protection de la jeunesse et sur la médiation familiale - BSM-2024-004328

pdf 295 Kb DAI_no_BSM-2024-004328.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : August 8, 2024

Plan d’action à l'égard des personnes handicapées 2022-2023 – Bilan 2021-2022 du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 2.20 Mb PL_22-824-08W_MSSS.pdf

... 28 III LISTE DES ABRÉVIATIONS CDPDJ Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse DC Direction des communications DGGMO Direction…

Update : November 7, 2023

Stratégie gouvernementale de développement durable pour la période 2023-2028 - Document de consultation

pdf 2.84 Mb projet-strategie-gouv-developpement-durable-2023-2028.pdf

effet de serre et assure la cohérence et la coordination des politiques, des plans d’action, des programmes, des processus de concertation et des autres…

Update : December 22, 2022

Règlement sur la qualité de l’eau des piscines et autres bassins artificiels : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le projet de règlement modifiant le Règlement sur la qualité de l’eau des piscines et autres

pdf 768 Kb rqepaba-consultation-2025-11-19-qualite-eau-piscines-bassins-artificiels-va.pdf

minimale de 2 ans et ils sont tenus à la disposition du ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs et du directeur de santé publique …

Update : November 19, 2025

Support and Employment Assistance for Indigenous People

/en/government/quebec-at-a-glance/first-nations-and-inuit/support-employment-assistance

They also support businesses wishing to hire Indigenous people. Conseil des Atikamekw de Wemotaci Développement social et de la main-d'œuvre (DSMO) aims to support members of the Wemotaci community…

Update : October 27, 2025

Liste officielle et complète, des applications respectant la loi 25 ou liste des plateformes conformes produites par le Centre de cyberdéfense en collaboration avec les équipes du ministère de l’Éducation, transmise au réseau.

pdf 429 Kb 23-489_Diffusion.pdf

chiffrement des serveurs et des clauses contractuelles adéquates. • Preuve de sécurité des sites web et services de transfert de données de la plateforme…

Update : December 28, 2023

Liste officielle et complète, des applications respectant la loi 25 ou liste des plateformes conformes produites par le Centre de cyberdéfense en collaboration avec les équipes du ministère de l’Éducation, transmise au réseau.

pdf 429 Kb 23-489_Diffusion.pdf

chiffrement des serveurs et des clauses contractuelles adéquates. • Preuve de sécurité des sites web et services de transfert de données de la plateforme…

Update : December 28, 2023

Arrêté numéro 2021-089 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 19 décembre 2021

pdf 154 Kb AM_2021-089.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : December 20, 2021

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Statistiques concernant le nombre de constables spéciaux, sergents, capitaines et enquêteurs en poste issus des minorités visibles au sein de la Direction de la sécurité des palais de justice du Québec pour la période de 2018 à 2020

Statistiques sur les dossiers ouverts en protection de la jeunesse et sur la médiation familiale - BSM-2024-004328

Statistiques sur les dossiers ouverts en protection de la jeunesse et sur la médiation familiale - BSM-2024-004328

Plan d’action à l'égard des personnes handicapées 2022-2023 – Bilan 2021-2022 du ministère de la Santé et des Services sociaux

Stratégie gouvernementale de développement durable pour la période 2023-2028 - Document de consultation

Règlement sur la qualité de l’eau des piscines et autres bassins artificiels : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le projet de règlement modifiant le Règlement sur la qualité de l’eau des piscines et autres

Support and Employment Assistance for Indigenous People

Liste officielle et complète, des applications respectant la loi 25 ou liste des plateformes conformes produites par le Centre de cyberdéfense en collaboration avec les équipes du ministère de l’Éducation, transmise au réseau.

Liste officielle et complète, des applications respectant la loi 25 ou liste des plateformes conformes produites par le Centre de cyberdéfense en collaboration avec les équipes du ministère de l’Éducation, transmise au réseau.

Arrêté numéro 2021-089 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 19 décembre 2021

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