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Comptes de la santé - 2020-2021 • 2021-2022 • 2022-2023

pdf 4.27 Mb RA_22-614-01W_MSSS.pdf

sociaux. Fonds des services de santé Le Fonds des services de santé a été institué pour soutenir le financement des soins et des services sociaux. Le Fonds…

Update : February 8, 2024

1. L'indice de force des écoles (IFEZ) et l'indice de dispersion des écoles (IDEZ) utilisés dans le calcul temporaire de la cote Z au secondaire pour les étudiants en 5e secondaire en juin 2022

pdf 2.27 Mb 23-31_Diffusion.pdf

calculées à partir : o des notes finales des matières ayant des épreuves uniques ministérielles en 4e secondaire en mathématiques et en sciences et o des…

Update : August 21, 2023

1. L'indice de force des écoles (IFEZ) et l'indice de dispersion des écoles (IDEZ) utilisés dans le calcul temporaire de la cote Z au secondaire pour les étudiants en 5e secondaire en juin 2022

pdf 2.27 Mb 23-31_Diffusion.pdf

calculées à partir : o des notes finales des matières ayant des épreuves uniques ministérielles en 4e secondaire en mathématiques et en sciences et o des…

Update : August 21, 2023

Directive visant la mise à jour des plans d’action de développement durable, Année de prolongation 2022-2023

pdf 186 Kb directive-prolongation-padd-2022-2023.pdf

DIRECTIVE VISANT LA MISE À JOUR DES PLANS D’ACTION DE DÉVELOPPEMENT DURABLE Année de prolongation 2022-2023 Directive concernant la mise à jour du document…

Update : April 20, 2022

Directive visant la mise à jour des plans d’action de développement durable, Année de prolongation 2022-2023

pdf 186 Kb directive-prolongation-padd-2022-2023.pdf

DIRECTIVE VISANT LA MISE À JOUR DES PLANS D’ACTION DE DÉVELOPPEMENT DURABLE Année de prolongation 2022-2023 Directive concernant la mise à jour du document…

Update : April 20, 2022

RE-403 (2025-06). Déclaration de mise à jour annuelle ou courante pour une fiducie exploitant une entreprise à caractère commercial.

pdf 1.39 Mb RE-403_REQ_DMJA_DMJC_FIC.pdf

déclaration des bénéficiaires ultimes 4.2 Déclaration de l’assujetti 4.3 Identification des bénéficiaires ultimes 4.3 Identification des bénéficiaires…

Update : May 30, 2025

Arrêté numéro 2022-009 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 25 janvier 2022

pdf 91 Kb AM_2022-009.pdf

la Cour du Québec, pour une durée ne pouvant pas excéder 10 jours, s’il juge que la prolongation est dans l’intérêt de l’enfant: 1° l’enfant a reçu un…

Update : January 26, 2022

Arrêté numéro 2022-009 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 25 janvier 2022

pdf 91 Kb AM_2022-009.pdf

la Cour du Québec, pour une durée ne pouvant pas excéder 10 jours, s’il juge que la prolongation est dans l’intérêt de l’enfant: 1° l’enfant a reçu un…

Update : January 26, 2022

Étude sur l’expérience des adultes ayant reçu des services dans le cadre d’un processus judiciaire. Dossiers judiciarisés entre juillet 2020 et juin 2022 au Québec concernant une infraction commise dans un contexte de violence conjugale ou sexuel

pdf 0.94 Mb RA_Etude_ISQ_202305_MJQ.pdf

organismes, par exemple de l’aide pour remplir des formulaires, des références vers des services spécialisés, des services de consultation téléphonique ou de…

Update : January 23, 2024

Étude sur l’expérience des adultes ayant reçu des services dans le cadre d’un processus judiciaire. Dossiers judiciarisés entre juillet 2020 et juin 2022 au Québec concernant une infraction commise dans un contexte de violence conjugale ou sexuel

pdf 0.94 Mb RA_Etude_ISQ_202305_MJQ.pdf

organismes, par exemple de l’aide pour remplir des formulaires, des références vers des services spécialisés, des services de consultation téléphonique ou de…

Update : January 23, 2024

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1. L'indice de force des écoles (IFEZ) et l'indice de dispersion des écoles (IDEZ) utilisés dans le calcul temporaire de la cote Z au secondaire pour les étudiants en 5e secondaire en juin 2022

1. L'indice de force des écoles (IFEZ) et l'indice de dispersion des écoles (IDEZ) utilisés dans le calcul temporaire de la cote Z au secondaire pour les étudiants en 5e secondaire en juin 2022

Directive visant la mise à jour des plans d’action de développement durable, Année de prolongation 2022-2023

Directive visant la mise à jour des plans d’action de développement durable, Année de prolongation 2022-2023

RE-403 (2025-06). Déclaration de mise à jour annuelle ou courante pour une fiducie exploitant une entreprise à caractère commercial.

Arrêté numéro 2022-009 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 25 janvier 2022

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Étude sur l’expérience des adultes ayant reçu des services dans le cadre d’un processus judiciaire. Dossiers judiciarisés entre juillet 2020 et juin 2022 au Québec concernant une infraction commise dans un contexte de violence conjugale ou sexuel

Étude sur l’expérience des adultes ayant reçu des services dans le cadre d’un processus judiciaire. Dossiers judiciarisés entre juillet 2020 et juin 2022 au Québec concernant une infraction commise dans un contexte de violence conjugale ou sexuel

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