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principalement des revenus de placement du Fonds des générations et des revenus attendus des fonds spéciaux, des organismes autres que budgétaires ainsi que …

attribuable à des frais préparatoires et à des frais d’édition en version numérique Au cours des dernières années, la dépense de main-d’œuvre attribuable à d…

attribuable à des frais préparatoires et à des frais d’édition en version numérique Au cours des dernières années, la dépense de main-d’œuvre attribuable à d…

le terrain; 3° les niveaux de vulnérabilité des eaux évalués conformément à l’article 69 pour chacun des indicateurs prévus à l’annexe IV; 4° au regard des…

carte interactive des territoires). Cet indicateur permet d'illustrer le déploiement adéquat du réseau des services de garde éducatifs à l’enfance, basé…

carte interactive des territoires). Cet indicateur permet d'illustrer le déploiement adéquat du réseau des services de garde éducatifs à l’enfance, basé…

civil du Québec Mise à jour des registres publics Recherche des héritiers, et des membres de la famille Identification des personnes décédées inscrites aux…

l’évolution des services, des registres, de la certification et de la transformation numérique. 1. Lorsqu'un jury est formé, le juré qui en fait partie a…

place des mécanismes de remboursement prévus aux fins des libérations pour activités syndicales. Cette communication est nécessaire à l’application des…

transmises au Ministère à ce jour. La prudence est donc de mise avant toute utilisation. Ces données incluent le nombre d’enfants ayant un code de difficulté…