Search results

citoyens. Le rôle du transport collectif dans la prévention en santé est localisé principalement dans la prévention primaire. C’est donc dire que les sommes…

scène est fédéré et mobilisé pour travailler ensemble à la mise en œuvre de solutions concertées. 2 La synthèse des échanges du Forum est disponible en…

Elle lui est versée à la condition qu’il exerce ses fonctions, rémunère son personnel et rétribue les RSG pour chaque jour pour lequel la subvention est…

capacité physique restreinte Votre établissement est-t-il accessible aux personnes à capacité physique restreinte? Votre projet sera-t-il accessible aux…

capacité physique restreinte Votre établissement est-t-il accessible aux personnes à capacité physique restreinte? Votre projet sera-t-il accessible aux…

cas et aux strictes conditions qui suivent: 1° au procureur de cet organisme si le renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à…

cas et aux strictes conditions qui suivent: 1° au procureur de cet organisme si le renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à…

s’adresse? - Est-ce que le bénévole assuré en cas d’accident? Par qui? - Est-ce que les repas sont fournis pour les bénévoles? - Est-ce que des…

rassemble plus de 200 membres. Les membres désignent un comité aviseur qui est l’instance décisionnelle du mouvement. Ce comité est composé des membres…

constituent des contraintes structurelles durables. Dans ce contexte, l’enjeu central n’est plus uniquement financier. Il est désormais opérationnel :…