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Équipement de conditionnement physique dans les parcs Promenades actives avec bancs et espaces ombragés Avec le vieillissement démographique de la…

appréciation est définie sur la base de valeurs (ex.: intérêt patrimonial, esthétique, écologique) et d’usages (ex.: résidentiel, touristique, agricole,…

c. S-4.1.1) (Loi). Somme allouée L’incitatif financier est fixé à 3 500 $. Admissibilité L’incitatif financier s’adresse à la personne physique n’ayant pas…

Éduc. physique et santé 7500 2021-2022 femme Éduc. physique et santé 7500 2021-2022 femme Éduc. physique et santé 7500 2021-2022 femme Éduc. physique et…

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l’article 51, du RSGÉE : « Article 51 : Pour obtenir une reconnaissance, une personne physique doit satisfaire aux conditions suivantes : 2° être en mesure…

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cas et aux strictes conditions qui suivent: 1° au procureur de cet organisme si le renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à…

importantes pour la population; • De par la nature de ses opérations, Énergir est habituée de répondre à des incidents de nature physique (ex. bris de…

importantes pour la population; • De par la nature de ses opérations, Énergir est habituée de répondre à des incidents de nature physique (ex. bris de…