Search results

RFA2122-JEA.pdf

pdf 1.07 Mb RFA2122-JEA.pdf

totalisent un montant de 0 50 51 (b) Les cessions comprennent des immobilisations transférées à titre d'apport. Ces transactions sont sans effet sur la…

Update : March 1, 2023

RFA2122-EDO.pdf

pdf 1.08 Mb RFA2122-EDO.pdf

totalisent un montant de 224 162 50 51 (b) Les cessions comprennent des immobilisations transférées à titre d'apport. Ces transactions sont sans effet sur la…

Update : March 1, 2023

RFA2122-JON.pdf

pdf 1.09 Mb RFA2122-JON.pdf

totalisent un montant de 50 51 (b) Les cessions comprennent des immobilisations transférées à titre d'apport. Ces transactions sont sans effet sur la…

Update : March 1, 2023

RFA2122-JEA.pdf

pdf 1.07 Mb RFA2122-JEA.pdf

totalisent un montant de 0 50 51 (b) Les cessions comprennent des immobilisations transférées à titre d'apport. Ces transactions sont sans effet sur la…

Update : March 1, 2023

Microsoft Word - Engagements08_2025_MCC_sept_25

pdf 777 Kb Engagements_2025-08-MCC.pdf

Titre Contractant Municipalitédu contractant Montant du contratsans options OP Montantdépense(s) supplémentaire(s) Descriptiondépense(s) supplémentaire(s) Mo…

Update : September 22, 2025

Les chiffres en pourcentage des frais de scolarité de la population étudiante inscrite dans le graphique 3 "Évolution de la contribution étudiante au fonds de fonctionnement des universités québécoises, de 2013 à 2023" (page 18-19 de l'avis règle

pdf 487 Kb 25-315_Diffusion.pdf

866 492 9,62% 2 Montants forfaitaires internationaux des étudiants réglementés 70 774 489 1,08% 3 Montants forfaitaires canadiens des étudiants réglementés…

Update : September 4, 2025

Guide de présentation d’une demande d’aide financière au Programme de soutien aux municipalités en prévention de la criminalité

pdf 307 Kb guide_aide_financiere_psm.pdf

demande d’aide financière Programme de soutien aux municipalités en prévention de la criminalité 2022-2024 2 TABLE DES MATIÈRES RAISON D’ÊTRE…

Update : May 10, 2022

Guide de présentation d’une demande d’aide financière au Programme de soutien aux municipalités en prévention de la criminalité

pdf 307 Kb guide_aide_financiere_psm.pdf

demande d’aide financière Programme de soutien aux municipalités en prévention de la criminalité 2022-2024 2 TABLE DES MATIÈRES RAISON D’ÊTRE…

Update : May 10, 2022

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Juillet 2025

pdf 1.42 Mb RA-engagement-MEIE-juillet-2025.pdf

conclusion du contrat Date de publication du contrat Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat Montant du contrat avec option(s)…

Update : October 23, 2025

RFA1920_VAL_av

pdf 433 Kb RFA1920-valleyfield.pdf

totalisent un montant de 50 51 (b) Les cessions comprennent des immobilisations transférées à titre d'apport. Ces transactions sont sans effet sur la…

Update : November 23, 2021

Search results

Filters

RFA2122-JEA.pdf

RFA2122-EDO.pdf

RFA2122-JON.pdf

RFA2122-JEA.pdf

Microsoft Word - Engagements08_2025_MCC_sept_25

Les chiffres en pourcentage des frais de scolarité de la population étudiante inscrite dans le graphique 3 "Évolution de la contribution étudiante au fonds de fonctionnement des universités québécoises, de 2013 à 2023" (page 18-19 de l'avis règle

Guide de présentation d’une demande d’aide financière au Programme de soutien aux municipalités en prévention de la criminalité

Guide de présentation d’une demande d’aide financière au Programme de soutien aux municipalités en prévention de la criminalité

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Juillet 2025

RFA1920_VAL_av

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca