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Note de service - Planification des activités publiques

pdf 226 Kb 202403-52_DE.pdf

d'exécution Ministère des Ressources naturelles et des Forêts Ministère des Ressources naturelles et des Forêts 600123569Numéro de demande : Hilton…

Update : April 5, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

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d'exécution Ministère des Ressources naturelles et des Forêts Ministère des Ressources naturelles et des Forêts 600123569Numéro de demande : Hilton…

Update : April 5, 2024

Le total des ETC annuels pour le volet 1, pour le volet 2 et pour le volet 3, de façon distincte, pour chacun de ces cégeps. L’ensemble de ces données pour la période de 1999-2000 à l’année la plus récente disponible.

pdf 872 Kb 22-493_Diffusion.pdf

financement des cours de 3ième année en fonction des CI théoriques des enseignants: 1,14 ETC. Note 3: Programme 190.A0 offert à Amqui; ajustement du…

Update : March 31, 2023

Le total des ETC annuels pour le volet 1, pour le volet 2 et pour le volet 3, de façon distincte, pour chacun de ces cégeps. L’ensemble de ces données pour la période de 1999-2000 à l’année la plus récente disponible.

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financement des cours de 3ième année en fonction des CI théoriques des enseignants: 1,14 ETC. Note 3: Programme 190.A0 offert à Amqui; ajustement du…

Update : March 31, 2023

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2020-2021 du ministère de la Sécurité publique

pdf 1.31 Mb PL_action_handicapes_MSP_2020-2021.pdf

produit en outre des outils 6 d’accompagnement visant à soutenir l’ensemble des intervenants dans leurs activités de gestion des risques, de prévention,…

Update : March 22, 2021

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2020-2021 du ministère de la Sécurité publique

pdf 1.31 Mb PL_action_handicapes_MSP_2020-2021.pdf

produit en outre des outils 6 d’accompagnement visant à soutenir l’ensemble des intervenants dans leurs activités de gestion des risques, de prévention,…

Update : March 22, 2021

Bulletin d'information 2024-9 - Mesure fiscale annoncée dans Le point sur la situation économique et financière du Québec et ajustements à d’autres mesures

pdf 346 Kb BULFR_2024-9.pdf

l’exemption 1 adulte, aucun enfant 19 500 1 adulte, 1 enfant 31 610 1 adulte, 2 enfants ou plus 35 715 2 adultes, aucun enfant 31 610 2 adultes, 1 enfant 35…

Update : November 22, 2024

Bulletin d'information 2024-9 - Mesure fiscale annoncée dans Le point sur la situation économique et financière du Québec et ajustements à d’autres mesures

pdf 344 Kb BULFR_2024-9.pdf

l’exemption 1 adulte, aucun enfant 19 500 1 adulte, 1 enfant 31 610 1 adulte, 2 enfants ou plus 35 715 2 adultes, aucun enfant 31 610 2 adultes, 1 enfant 35…

Update : November 21, 2024

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2021-2022 du ministère de la Sécurité publique

pdf 539 Kb PL_action_handicapes_MSP_2021-2022.pdf

l’Association des directeurs généraux des municipalités du Québec, de l’Association des directeurs généraux des municipalités régionales de comté du Québec,…

Update : December 1, 2021

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2021-2022 du ministère de la Sécurité publique

pdf 539 Kb PL_action_handicapes_MSP_2021-2022.pdf

l’Association des directeurs généraux des municipalités du Québec, de l’Association des directeurs généraux des municipalités régionales de comté du Québec,…

Update : December 1, 2021

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Le total des ETC annuels pour le volet 1, pour le volet 2 et pour le volet 3, de façon distincte, pour chacun de ces cégeps. L’ensemble de ces données pour la période de 1999-2000 à l’année la plus récente disponible.

Le total des ETC annuels pour le volet 1, pour le volet 2 et pour le volet 3, de façon distincte, pour chacun de ces cégeps. L’ensemble de ces données pour la période de 1999-2000 à l’année la plus récente disponible.

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2020-2021 du ministère de la Sécurité publique

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Bulletin d'information 2024-9 - Mesure fiscale annoncée dans Le point sur la situation économique et financière du Québec et ajustements à d’autres mesures

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Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2021-2022 du ministère de la Sécurité publique

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