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RFA1920_BAI_av

pdf 436 Kb RFA1920-baie-comeau.pdf

totalisent un montant de 0 50 51 (b) Les cessions comprennent des immobilisations transférées à titre d'apport. Ces transactions sont sans effet sur la…

Update : November 23, 2021

RFA2021_RIM

pdf 440 Kb RFA2021-RIM.pdf

totalisent un montant de 50 51 (b) Les cessions comprennent des immobilisations transférées à titre d'apport. Ces transactions sont sans effet sur la…

Update : February 18, 2022

RFA2021_FRA

pdf 449 Kb RFA2021-FRA.pdf

totalisent un montant de 50 51 (b) Les cessions comprennent des immobilisations transférées à titre d'apport. Ces transactions sont sans effet sur la…

Update : February 18, 2022

RFA1920_RIM_av

pdf 431 Kb RFA1920-rimouski.pdf

totalisent un montant de 50 51 (b) Les cessions comprennent des immobilisations transférées à titre d'apport. Ces transactions sont sans effet sur la…

Update : November 23, 2021

RFA1920_MAR_av

pdf 436 Kb RFA1920-marie-victorin.pdf

totalisent un montant de 50 51 (b) Les cessions comprennent des immobilisations transférées à titre d'apport. Ces transactions sont sans effet sur la…

Update : November 23, 2021

Statistiques concernant les délais que le Ministère a donné au Comité consultatif sur l’accessibilité financière aux études (CCAFE) pour que ce dernier transmette son avis dans le cadre des consultations tenues en vertu des articles 88 et 90 de l

pdf 354 Kb 23-518_Diffusion.pdf

ation étudiante universitaire 2023‐2024 2023‐2024 2023‐2024 2023‐03‐07 30 À la demande de la ministre Droits de scolartié au collégial 2023‐2024 2023‐2024…

Update : January 30, 2024

Statistiques concernant les délais que le Ministère a donné au Comité consultatif sur l’accessibilité financière aux études (CCAFE) pour que ce dernier transmette son avis dans le cadre des consultations tenues en vertu des articles 88 et 90 de l

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ation étudiante universitaire 2023‐2024 2023‐2024 2023‐2024 2023‐03‐07 30 À la demande de la ministre Droits de scolartié au collégial 2023‐2024 2023‐2024…

Update : January 30, 2024

RFA 2022-2023 - Thetford

pdf 466 Kb RFA2223_THE.pdf

totalisent un montant de 49 50 (b) Les cessions comprennent des immobilisations transférées à titre d'apport. Ces transactions sont sans effet sur la…

Update : April 2, 2024

RFA 2022-2023 - Trois-Rivières

pdf 479 Kb RFA2223_TRO.pdf

totalisent un montant de 49 50 (b) Les cessions comprennent des immobilisations transférées à titre d'apport. Ces transactions sont sans effet sur la…

Update : April 2, 2024

RFA 2022-2023 - Sherbrooke

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totalisent un montant de 49 50 (b) Les cessions comprennent des immobilisations transférées à titre d'apport. Ces transactions sont sans effet sur la…

Update : April 2, 2024

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