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Directive concernant les diplômes et les équivalences reconnus pour la qualification du personnel éducateur de la petite enfance

pdf 363 Kb Directive-qual-pers-garde.pdf

communautés autochtones situées sur le territoire du Québec. Le CRQPE et le CRQPEA sont valides de façon permanente, sous réserve des pouvoirs que peut…

Update : April 15, 2026

Frais de déplacement hors Québec - Rapport de mission - Toronto

pdf 96 Kb AINFR_18_Rapports_missions_T1-2024-25.pdf

BMO sur le financement gouvernemental et rencontrer individuellement des investisseurs financiers (acheteurs et acheteurs potentiels d'obligations émises par…

Update : May 20, 2025

Rapport de mission – Londres et Farnborough, Royaume-Uni - Juillet 2024 – Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

pdf 123 Kb CSkeete_Londres_Farnborough_FIA.pdf

juillet 2024. − Le FIA est le second événement en importance dans le secteur aérospatial. Il se tient tous les deux ans, en alternance avec le Salon…

Update : October 16, 2024

Sdf fdsfsdfg

pdf 123 Kb 2024_07-Londres-et-Farnborough-FIA_CSkeete.pdf

juillet 2024. − Le FIA est le second événement en importance dans le secteur aérospatial. Il se tient tous les deux ans, en alternance avec le Salon…

Update : December 3, 2024

Sdf fdsfsdfg

pdf 123 Kb Londres-Farnborough_CSkeete.pdf

juillet 2024. − Le FIA est le second événement en importance dans le secteur aérospatial. Il se tient tous les deux ans, en alternance avec le Salon…

Update : March 14, 2025

Décret numéro 947-2020

pdf 22 Kb decret-947-2020.pdf

à 6 000 $; QUE le ministre de la Santé et des Services sociaux soit habilité à ordonner toute modification ou toute précision relative aux mesures prévues…

Update : September 11, 2020

Décret numéro 947-2020

pdf 22 Kb decret-947-2020.pdf

à 6 000 $; QUE le ministre de la Santé et des Services sociaux soit habilité à ordonner toute modification ou toute précision relative aux mesures prévues…

Update : September 11, 2020

Engagements financiers de plus de 25 000$ en décembre 2025

pdf 3.29 Mb engagements-financiers-2025-12.pdf

(OER) définis par le MELCCFP pour permettre le rejet de l'effluent de l'unité de traitement d'eau dans un égout pluvial dont le rejet final se…

Update : March 13, 2026

Recommandations du comité municipal pour l’élaboration du plan d’action gouvernemental en aménagement du territoire relatif aux inondations

pdf 375 Kb RAP_comite_municipal_inondations.pdf

en zones inondables au Québec. Le 17 juin 2019, la ministre des Affaires municipales et de l’Habitation, le ministre de l’Énergie et des Ressources…

Update : October 22, 2021

Recommandations du comité municipal pour l’élaboration du plan d’action gouvernemental en aménagement du territoire relatif aux inondations

pdf 375 Kb RAP_comite_municipal_inondations.pdf

en zones inondables au Québec. Le 17 juin 2019, la ministre des Affaires municipales et de l’Habitation, le ministre de l’Énergie et des Ressources…

Update : October 22, 2021

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Frais de déplacement hors Québec - Rapport de mission - Toronto

Rapport de mission – Londres et Farnborough, Royaume-Uni - Juillet 2024 – Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

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Décret numéro 947-2020

Décret numéro 947-2020

Engagements financiers de plus de 25 000$ en décembre 2025

Recommandations du comité municipal pour l’élaboration du plan d’action gouvernemental en aménagement du territoire relatif aux inondations

Recommandations du comité municipal pour l’élaboration du plan d’action gouvernemental en aménagement du territoire relatif aux inondations

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