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des demandes que nous appuyons. Dans un contexte marqué par des crises sociales, économiques, écologiques et démocratiques profondes, nous partageons le…

par les BC, soit : un soutien à la création d’un service de garde, une aide à la comptabilité, un service de remplacement (voir la partie 3.1.3. Une…

par les BC, soit : un soutien à la création d’un service de garde, une aide à la comptabilité, un service de remplacement (voir la partie 3.1.3. Une…

pas l’objet d’un examen par un comité d’enquête; ▪ La personne bénéficiaire n’a pas commis, de l’avis d’un comité d’enquête, une faute grave à l’occasion de…

de personnes en mesure de déposer un projet. Cette réalité a pour effet d’exclure plusieurs initiatives qui auraient pu répondre aux besoins croissants. Un…

de services financiers. • Un autre argument plaide en faveur d’un élargissement des objets d’un assureur et de ses activités permises : le gouvernement…

sous-contractants. Comment fonctionne le cautionnement? Si l’organisme municipal exige un cautionnement dans son document d’appel d’offres, l’entreprise…

par rapport à un lac, un cours d’eau, un milieu humide (étang, marais, marécage ou tourbière), un site de prélèvement d’eau et un immeuble protégé. Toute…

Situations de partenariat Contexte 1 Un étudiant en situation de partenariat dans un établissement est celui qui suit un ou des cours dans un collège autre…