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totalisent un montant de 50 51 (b) Les cessions comprennent des immobilisations transférées à titre d'apport. Ces transactions sont sans effet sur la…

totalisent un montant de 50 51 (b) Les cessions comprennent des immobilisations transférées à titre d'apport. Ces transactions sont sans effet sur la…

offrir des paiements directs aux agriculteurs, progressivement découplés de la production. Ainsi, les montants d’aide ne dépendent plus des volumes produits,…

AUTRES COMPTES 410 TOTAL DES OPÉRATIONS NON BUDGÉTAIRES –2 572 Note : Un montant négatif indique un besoin de financement et un montant positif, une source…

AUTRES COMPTES 410 TOTAL DES OPÉRATIONS NON BUDGÉTAIRES –2 572 Note : Un montant négatif indique un besoin de financement et un montant positif, une source…

Exercice financier : 2024-2025 Usage de l’espace occupé Adresse Municipalité Superficie louée Montant du loyer mensuel 1 Service spécialisé 725, rue Harvey…

éléments suivants : 1° le montant de la facture d’électricité calculé conformément au tarif applicable visé à l’article 2; 2° le montant de l’aide financière…

DU MINISTRE Exercice financier : 2024-2025 Trimestre : Octobre à Décembre Nom du ministre Fonction Nom du bénéficiaire Projet visé Circonsription électorale…

2023-2024 - Description source occupation : TO du RFA accepté-approuvé 2023-2024 RFA : - Cascade : Succès RFA accepté-approuvé 2023-2024 - Description source…

totalisent un montant de 50 51 (b) Les cessions comprennent des immobilisations transférées à titre d'apport. Ces transactions sont sans effet sur la…