Search results

040_Memoire_J-P_Brady_et_O_Normandin.pdf

pdf 0.93 Mb 040_Memoire_J-P_Brady_et_O_Normandin.pdf

notre autonomie Jean-Patrick Brady et Olivier Normandin Mise en contexte Le 7 juin dernier, le premier ministre du Québec a instauré le comité consultatif…

Update : September 11, 2024

040_Memoire_J-P_Brady_et_O_Normandin.pdf

pdf 0.93 Mb 040_Memoire_J-P_Brady_et_O_Normandin.pdf

notre autonomie Jean-Patrick Brady et Olivier Normandin Mise en contexte Le 7 juin dernier, le premier ministre du Québec a instauré le comité consultatif…

Update : September 11, 2024

Microsoft Word - 2025-05_Ordonnance_SMA_IFCO_Modif.docx

pdf 514 Kb interdiction_4_octobre_2025_ordonnance.pdf

celle-ci ---ooo0ooo--- LE MINISTRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE, VU le premier alinéa de l’article 150.9 de la Loi sur la sécurité incendie (chapitre S-3.4) qui…

Update : October 9, 2025

TAB_emploi_superieur_frais_deplacement_quebec_trimestre_2_2020-2021.pdf

pdf 61 Kb TAB_emploi_superieur_frais_deplacement_quebec_trimestre_2_2020-2021.pdf

Description Acompagner le ministre à la conférence de Presse sur le PEQ Acompagner le ministre à la conférence de Presse sur le PEQ 2020-05-28 Québec 226,76…

Update : October 12, 2022

Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d’allègement réglementaire et administratif – Édition 2024

pdf 1.22 Mb RA_allegement_reglementaire_2024.pdf

é au Conseil exécutif par le ministre responsable de l’application de cette politique. Ce rapport porte sur l’exercice financier débutant le…

Update : March 31, 2025

Cadre de gouvernance à l'égard des renseignements personnels

pdf 663 Kb CAD_Gouvernance_MIFI_2023_mod_ACC.pdf

Approbation et entrée en vigueur Le Cadre de gouvernance a été approuvé le 30 novembre 2023 par les membres du Comité AIPRP du Ministère et entériné par le…

Update : January 23, 2024

Cadre de gouvernance à l'égard des renseignements personnels

pdf 663 Kb CAD_Gouvernance_MIFI_2023_mod_ACC.pdf

Approbation et entrée en vigueur Le Cadre de gouvernance a été approuvé le 30 novembre 2023 par les membres du Comité AIPRP du Ministère et entériné par le…

Update : January 23, 2024

Projet de loi no 40 – Loi visant notamment à réformer les cours municipales et à améliorer l’efficacité, l’accessibilité et la performance du système de justice (version administrative)

pdf 560 Kb PL40_Version_administrative.pdf

affecté le 30 juin 2024, incluant le voisinage immédiat de ces villes. Le juge informe le juge municipal en chef et le ministre de la Justice du lieu…

Update : January 23, 2024

Projet de loi no 40 – Loi visant notamment à réformer les cours municipales et à améliorer l’efficacité, l’accessibilité et la performance du système de justice (version administrative)

pdf 560 Kb PL40_Version_administrative.pdf

affecté le 30 juin 2024, incluant le voisinage immédiat de ces villes. Le juge informe le juge municipal en chef et le ministre de la Justice du lieu…

Update : January 23, 2024

TAB_emploi_superieur_frais_deplacement_quebec_trimestre_2_2020-2021.pdf

pdf 61 Kb TAB_emploi_superieur_frais_deplacement_quebec_trimestre_2_2020-2021.pdf

Description Acompagner le ministre à la conférence de Presse sur le PEQ Acompagner le ministre à la conférence de Presse sur le PEQ 2020-05-28 Québec 226,76…

Update : October 12, 2022

Search results

Filters

040_Memoire_J-P_Brady_et_O_Normandin.pdf

040_Memoire_J-P_Brady_et_O_Normandin.pdf

Microsoft Word - 2025-05_Ordonnance_SMA_IFCO_Modif.docx

TAB_emploi_superieur_frais_deplacement_quebec_trimestre_2_2020-2021.pdf

Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d’allègement réglementaire et administratif – Édition 2024

Cadre de gouvernance à l'égard des renseignements personnels

Cadre de gouvernance à l'égard des renseignements personnels

Projet de loi no 40 – Loi visant notamment à réformer les cours municipales et à améliorer l’efficacité, l’accessibilité et la performance du système de justice (version administrative)

Projet de loi no 40 – Loi visant notamment à réformer les cours municipales et à améliorer l’efficacité, l’accessibilité et la performance du système de justice (version administrative)

TAB_emploi_superieur_frais_deplacement_quebec_trimestre_2_2020-2021.pdf

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca