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utilisé. — Le Centre des congrès est situé à proximité du lieu d’où proviennent la majorité des participants et participantes. Il est desservi par le…

utilisé. — Le Centre des congrès est situé à proximité du lieu d’où proviennent la majorité des participants et participantes. Il est desservi par le…

alinéa n’ont pas un caractère public si leur divulgation est de nature à nuire ou à entraver le travail d’un organisme qui, en vertu de la loi, est chargé de…

soutenir ses membres dans leur pratique professionnelle; à informer et à protéger le public. Elle est la plus grande association à ne représenter que des…

suivants : ⊲ Le partenariat entre le SGEE et les parents est essentiel au développement global de l’enfant ; ⊲ Chaque enfant est unique ; ⊲ L’enfant est…

suivants : ⊲ Le partenariat entre le SGEE et les parents est essentiel au développement global de l’enfant ; ⊲ Chaque enfant est unique ; ⊲ L’enfant est…

*72VOIEx). Pour Est, AD0008Hx = E. Pour Nord, AD0008Hx = N. Pour Sud, AD0008Hx = S. Pour Ouest, AD0008Hx = O. Pour Nord-est, AD0008Hx = NE. Pour Nord-ouest,…

cas et aux strictes conditions qui suivent: 1° au procureur de cet organisme si le renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à…

cas et aux strictes conditions qui suivent: 1° au procureur de cet organisme si le renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à…

ble est nulle si le parent est lésé par ce fait, à moins que le prestataire puisse prouver qu’il a fourni des explications adéquates sur la clause en…