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Nombre d'élèves habitant le territoire-école de l'École primaire Garneau et l'École primaire Marguerite-Bourgeoys, CSSDM, secteur 16 - Ville-Marie au 30 septembre 2021, 2022 et 2023 fréquentant une école du quartier, un point de service HDAA et/ou

pdf 751 Kb 23-542_Diffusion.pdf

taux de fréquentation est la proportion de l'effectif par rapport à la population de 4 ans de la même année). 18 17 16 15 11 13 13 12 12 13 45 50 43 42…

Update : March 11, 2024

Tableaux des documents délivrés par les autorités de réglementation au Québec acceptés au Volet 3 : Professions réglementées du Programme de sélection des travailleurs qualifiés et au Programme des travailleurs autonomes

pdf 202 Kb TAB_PSTQ_PTA_Documents_autorites_reglementation.pdf

cadre de l’arrangement de reconnaissance mutuelle (ARM) entre le Québec et la France • Lettre de reconnaissance de l’expérience de travail délivré par la…

Update : March 10, 2026

Frais de déplacement hors du Québec (à l'étranger) – Activités des ministres et titulaires d'emploi supérieur – Avril à juin 2024 – Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

pdf 112 Kb P18b_FDEP_HCan_AVR-JUIN_2024.pdf

Frais de déplacement hors Québec (à l'étranger) pour les ministres et les titulaires d'emploi supérieur Avril à Juin 2024 Montant Description Nom et fonction…

Update : October 16, 2024

BioClips - Comparaison de la performance du secteur de la restauration commerciale au Québec et en Ontario, en 2023 et en 2024

pdf 355 Kb BU_Bioclips_Vol32_no34_MAPAQ.pdf

économiques COMPARAISON DE LA PERFORMANCE DU SECTEUR DE LA RESTAURATION COMMERCIALE AU QUÉBEC ET EN ONTARIO, EN 2023 ET EN 2024 Le secteur de la restauration…

Update : September 24, 2025

Mission and mandates - Ministère de la Santé et des Services sociaux

/en/government/departments-agencies/sante-services-sociaux/mission-services-publics/mission-mandates

The mission of the Ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) is to govern the health and social services system effectively in order to have a positive effect on the health and well‑being…

Update : January 7, 2026

Nombre de dossiers ouverts à la Cour du Québec et à la Cour supérieure depuis 2022, de jugements rendus et d'audiences - BSM-2026-005682

pdf 600 Kb DAI_no_BSM-2026-005682.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : March 3, 2026

Nombre de dossiers ouverts à la Cour du Québec en pénal adolescent et en protection de la jeunesse - BSM-2026-005753

pdf 296 Kb DAI_no_BSM-2026-005753.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : March 3, 2026

La Stratégie : un programme fédérateur pour le Québec

pdf 0.98 Mb strategie-gouv-developpement-durable-2023-2028-enbref.pdf

t du Québec au Programme de développement durable à l’horizon 2030 des Nations Unies. Elle s’aligne également sur les principes de l’Accord de Paris sur le…

Update : April 20, 2023

General Order 2024 amending the Quebec Fishery Regulations

pdf 4.65 Mb ordonnance-generale-peche-en.pdf

manager Direction générale de la coordination et de la valorisation de la nature Sous-ministériat adjoint de la biodiversité, de la faune et des parcs…

Update : March 26, 2024

Frais de déplacement hors du Québec (au Canada) – Activités des ministres et titulaires d'emploi supérieur – Avril à juin 2024 – Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

pdf 97 Kb P18a_FDEP_HQC_AVR-JUN_2024.pdf

Frais de déplacement hors Québec (au Canada) pour les ministres et les titulaires d'emploi supérieur Avril à Juin 2024 Montant Description Nom et fonction…

Update : October 16, 2024

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La Stratégie : un programme fédérateur pour le Québec

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