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Les infrastructures publiques du Québec : Plan québécois des infrastructures 2016-2026 / Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2016-2017

pdf 5.52 Mb 8-infrastructuresPubliquesQuebec-2016-2026.pdf

086,4 3 406,2 7 8 492,6 1 062,3 9 554,9 Note : Les montants ayant été arrondis, leur somme peut ne pas correspondre au montant indiqué. 1 Ces montants, de…

Update : November 26, 2024

Programme de financement des infrastructures et autres subventions liées à des projets d’immobilisation

pdf 2.27 Mb PFI-regle-administrative.pdf

(de financement) Montant de l’enveloppe totale modifié par addenda à l’Entente Ministère-CPE pour tenir compte du budget d’implantation révisé. Enveloppe…

Update : April 2, 2025

Résumé de la mise à jour – Manuel de la présentation de l'information financière municipale

pdf 299 Kb manuel_resume_maj.pdf

également une description appropriée de l’échéancier de remboursement, des montants et de la nature des remboursements, ainsi que le montant global estimatif…

Update : December 11, 2023

Chapitre 3 – Éléments de conciliation à des fins fiscales – Manuel de la présentation de l'information financière municipale

pdf 900 Kb manuel_chapitre_3.pdf

chapitre 5). Si le montant réel d’une affectation débitrice ou créditrice devant être inscrite excède le montant prévu au budget, notamment parce que…

Update : December 11, 2023

Outils de référence pour les nouvelles élues et les nouveaux élus municipaux

pdf 141 Kb NAP_NouveauxElus.pdf

lite/fiscalite/regime_impot_foncier.PDF…

Update : November 1, 2024

Dépenses, relevé de carte de crédit et autres renseignements relatifs au Bureau du Québec à Tel-Aviv, pour la période du 12 juillet 2023 au 29 mai 2025

pdf 256 Kb DA-Depenses-releve-renseignements-BQTA-MRIF-20250528-003.pdf

2896,77 2024/10/04 2024/10/04 CF: SOLDE ACHAT 0,00 (2896,77) 2024/10/25 2024/10/23 AIR CAN AIRCANADA.COM, MB CAN 0,00 779,66 2024/10/25 2024/10/23 AIR CAN…

Update : June 26, 2025

GOQ_Regl_subs_minerale_-p.762.pdf

pdf 720 Kb GOQ_Regl_subs_minerale_-p.762.pdf

3e montant 5 718,00 $ 5 737,00 $ 53, alinéa 1, 5e montant 5 298,00 $ 5 306,00 $ 53, alinéa 1, 6e montant 5 571,00 $ 5 586,00 $ 57, alinéa 1, 1er montant…

Update : May 29, 2023

GOQ_rechage-vehicule-elec_p.765.pdf

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3e montant 5 718,00 $ 5 737,00 $ 53, alinéa 1, 5e montant 5 298,00 $ 5 306,00 $ 53, alinéa 1, 6e montant 5 571,00 $ 5 586,00 $ 57, alinéa 1, 1er montant…

Update : May 29, 2023

GOQ_rechage-vehicule-elec_p.765.pdf

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3e montant 5 718,00 $ 5 737,00 $ 53, alinéa 1, 5e montant 5 298,00 $ 5 306,00 $ 53, alinéa 1, 6e montant 5 571,00 $ 5 586,00 $ 57, alinéa 1, 1er montant…

Update : May 29, 2023

GOQ_Regl_subs_minerale_-p.762.pdf

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3e montant 5 718,00 $ 5 737,00 $ 53, alinéa 1, 5e montant 5 298,00 $ 5 306,00 $ 53, alinéa 1, 6e montant 5 571,00 $ 5 586,00 $ 57, alinéa 1, 1er montant…

Update : May 29, 2023

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