Search results

visite effectuée à la date indiquée ci-dessus, le soussigné atteste de la conformité générale de l’aménagement des locaux aux plans approuvés par le ministre…

Nord Dans ces pays, dont le Québec aime s’inspirer, le financement entre garderie privée et garderie publique est le même, voyez le jugement10 norvégien et…

1), que le projet de règlement modifiant le Règlement sur la possession et le transport au Québec de boissons alcooliques acquises dans une autre province ou…

1), que le projet de règlement modifiant le Règlement sur la possession et le transport au Québec de boissons alcooliques acquises dans une autre province ou…

jours fériés (le 1er janvier, le Vendredi saint ou le lundi de Pâques, au choix de l’employeur, le lundi qui précède le 25 mai, le 24 juin ou, si cette date…

2023 SOMMAIRE EXÉCUTIF Définition du problème Le ministre des Finances est responsable de l’application des lois qui encadrent le secteur financier et le…

MINISTÈRE Le ministère des Finances a pour mission de conseiller le gouvernement en matière financière et de favoriser le développement économique. À ces…

plus. Ainsi, à titre indicatif, le niveau 5 est assumé par le Service de police de la Ville de Montréal, le niveau 4 par le Service de police de la Ville de…

plus. Ainsi, à titre indicatif, le niveau 5 est assumé par le Service de police de la Ville de Montréal, le niveau 4 par le Service de police de la Ville de…

plus. Ainsi, à titre indicatif, le niveau 5 est assumé par le Service de police de la Ville de Montréal, le niveau 4 par le Service de police de la Ville de…