Home
Search results

Search results

2022-23-004-SQRC.pdf

pdf 377 Kb 2022-23-004-SQRC.pdf

organisme, soit les ministères de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur, et en vertu de l’article 48 de notre Loi d’accès, je vous invite à formuler…
Update : September 20, 2023
2023-216 - Documents concernant le Règlement numéro 208-16 - Sainte-Christine-d'Auvergne

pdf 13.85 Mb DAI_2023-216_sainte_christine_auvergne_.pdf

relèvent de la compétence de la municipalité de Sainte-Christine-d’Auvergne. Conformément à l’article 48 de la loi précitée, nous vous invitons à transmettre…
Update : April 4, 2024
2023-216 – Documents concernant le Règlement numéro 208-16 - Sainte-Christine-d'Auvergne

pdf 13.85 Mb DAI_2023-216_sainte_christine_auvergne_.pdf

relèvent de la compétence de la municipalité de Sainte-Christine-d’Auvergne. Conformément à l’article 48 de la loi précitée, nous vous invitons à transmettre…
Update : April 4, 2024
Rapports TRAFICS des CSS/CS, en format PDF, pour les années financières 2000-2001 jusqu’à 2012-2013 inclusivement, 2015-2016 et 2024-2025.

pdf 367 Kb 25-853_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…
Update : February 27, 2026
Copie des directives ou règles ministérielles concernant l'octroi à un étudiant d'un incomplet permanent et l'attribution d'une mention "IN" par un collège d'enseignement général et professionnel.

pdf 227 Kb 23-700_Diffusion.pdf

n a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux…
Update : March 28, 2024
Données sur la diplomation universitaire au Québec

pdf 234 Kb 24-96_Diffusion.pdf

n a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux…
Update : June 6, 2024
Données sur la diplomation universitaire au Québec

pdf 234 Kb 24-96_Diffusion.pdf

n a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux…
Update : June 6, 2024
Copie des directives ou règles ministérielles concernant l'octroi à un étudiant d'un incomplet permanent et l'attribution d'une mention "IN" par un collège d'enseignement général et professionnel.

pdf 227 Kb 23-700_Diffusion.pdf

n a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux…
Update : March 28, 2024
Données sur l'évolution du nombre d'inscription à des cours d'été depuis 2016 pour le secteur collégial, public et privé, ventilées par établissement qui les offre et la discipline

pdf 226 Kb 23-632_Diffusion.pdf

n a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux…
Update : March 6, 2024
Allocation initiale des collèges privés subventionnés pour l’année scolaire 2024-2025 en format EXCEL et PDF.

pdf 237 Kb 24-410_Diffusion.pdf

n a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux…
Update : October 23, 2024