Search results

muler l’ac vité physique et l’engagement cogni f, ainsi que le sou en con nu afin de répondre aux besoins des aînés. En assurant un environnement s mulant où…

pouvoir de dérogation lorsqu’un ressortissant étranger ne satisfait pas à une condition d’un programme d’immigration. Les conditions auxquelles elle peut…

les années visées. En terminant, sachez qu’il vous est possible de demander à la Commission d’accès à l’information de réviser la décision qui vous est…

concernant les autorisations ministérielles. La déclaration de conformité est un mécanisme permettant d’encadrer, avec des conditions, la réalisation…

une personne physique et permettent de l’identifier. 1982, c. 30, a. 54; 2006, c. 22, a. 110. 56. Le nom d’une personne physique n’est pas un renseignement…

Commission d’accès à l’information est la suivante : Québec Tél. : 418 528-7741 Numéro sans frais 1 888 528-7741 Téléc. : 418 529-3102 Montréal 525, boul…

Commission d’accès à l’information est la suivante : Québec Tél. : 418 528-7741 Numéro sans frais 1 888 528-7741 Téléc. : 418 529-3102 Montréal 525, boul…

audace est indispensable, car il s’agit de bien plus que de programmes ou de chiffres : il est question de vies humaines à protéger, à accompagner et à…

leurs produits lors de la tenue de salons de dégustation, à la condition qu’ils soient eux-mêmes titulaires du permis de réunion. De plus, il est proposé…

leurs produits lors de la tenue de salons de dégustation, à la condition qu’ils soient eux-mêmes titulaires du permis de réunion. De plus, il est proposé…