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plafonnement à 3 % de la croissance de la taxe scolaire; • de favoriser la réussite scolaire des élèves; • de combler les besoins urgents et temporaires…

(2017). Le nouveau gazoduc Nord Stream 2 divise l’Europe. Le Monde.fr. Consulté le 9 août 2017, à l'adresse…

ses auteurs et ne reflètent pas nécessairement les positions du ministère de la Sécurité publique. Adresse de courrier électronique :…

publication est accessible dans le site Web du ministère de la Culture et des Communications, à l’adresse suivante : www.partoutlaculture.gouv.qc.ca Dépôt…

si elle est différente de la précédente, adresse de l’endroit où l’on peut remettre une telle formule. 8 Identification de l’unité d’évaluation Adresse* Adre…

collaboration avec la Commission scolaire des Rives-du-Saguenay. Cette formation débutera en 2017. Le créneau a déjà mis sur pied plusieurs initiatives avec…

collaboration avec la Commission scolaire des Rives-du-Saguenay. Cette formation débutera en 2017. Le créneau a déjà mis sur pied plusieurs initiatives avec…

l’annulation de la licence commerciale de l’établissement. Désormais, toute entreprise qui ne soumettra pas ses déclarations annuelles ou ne sera pas…

(2020), op. cit., p. 13 ; Table des préfets et élus de la couronne Nord. (2020). Résolution de la Table des préfets et élus de la couronne Nord concernant le…

(2020), op. cit., p. 13 ; Table des préfets et élus de la couronne Nord. (2020). Résolution de la Table des préfets et élus de la couronne Nord concernant le…