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Personne chargée d’un mandat, d’une procuration, d’une mission lui permettant d’agir au nom d’une autre. Exemple : un lobbyiste (doit être inscrit au…

un petit nombre de CPE en mode préfabriqué par le biais d’une vitrine, suivie d’une deuxième, qui consistera en la mise en place d’un répertoire d’installati…

un petit nombre de CPE en mode préfabriqué par le biais d’une vitrine, suivie d’une deuxième, qui consistera en la mise en place d’un répertoire d’installati…

Favoriser les pratiques d’approvisionnement accessible 5.3.1. Tenir compte des pratiques d’approvisionnement accessible au moment d’acheter ou de louer des…

pratiques en matière d’égalité femmes-hommes. • La ministre a rencontré les dirigeants des parcs d’innovation en Suisse à Bienne, afin d’identifier des…

inversés. 23L a g e s t i o n d u r a b l e d e s e a u x d e p l u i e La diminution des surfaces pavées au profit d’espaces verts, la plantation d’arbres, …

inversés. 23L a g e s t i o n d u r a b l e d e s e a u x d e p l u i e La diminution des surfaces pavées au profit d’espaces verts, la plantation d’arbres, …

terme, à un besoin d’espaces d’enseignement. Pour établir l’admissibilité à ce volet, le Ministère considère le besoin d’espaces à long terme d’un…

services d’architecture et d’ingénierie, entré en vigueur en janvier 2024. Ce règlement a notamment permis d’introduire deux nouveaux modes d’adjudication…

en France pour une durée d’au moins un an en 2005, sont pour 57% d’origine africaine; les ressortissants d’origine algérienne et marocaine constituent plus…