Home
Search results

Search results

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1.85 Mb Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

recherche comporte deux volets : un montant fixe et un montant variable. 1.1.2.1 Soutien à l’enseignement et à la recherche – montant fixe (tableau D,…
Update : November 29, 2021
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1.85 Mb Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

recherche comporte deux volets : un montant fixe et un montant variable. 1.1.2.1 Soutien à l’enseignement et à la recherche – montant fixe (tableau D,…
Update : November 29, 2021
Liste des engagements financiers transmise au Secrétariat du Conseil du trésor - Fonds de litte contre les dépendances - Octobre 2023

pdf 63 Kb AINFR_Formulaires_1_et_4_Oct_2023_FLCD.pdf

OBJET : Le nom de l’activité ou du projet concerné et une description de l’objet de l’engagement MONTANT TOTAL (répartition par année budgétaire,…
Update : February 28, 2025
RFA2021_LEV

pdf 453 Kb RFA2021-LEV.pdf

totalisent un montant de 50 51 (b) Les cessions comprennent des immobilisations transférées à titre d'apport. Ces transactions sont sans effet sur la…
Update : February 18, 2022
RFA2021_DRU

pdf 443 Kb RFA2021-DRU.pdf

totalisent un montant de 50 51 (b) Les cessions comprennent des immobilisations transférées à titre d'apport. Ces transactions sont sans effet sur la…
Update : February 18, 2022
RFA2021_CHI

pdf 439 Kb RFA2021-CHI.pdf

totalisent un montant de 50 51 (b) Les cessions comprennent des immobilisations transférées à titre d'apport. Ces transactions sont sans effet sur la…
Update : February 18, 2022
RFA1920_LIO_av

pdf 479 Kb RFA1920-lionel-groulx.pdf

totalisent un montant de 50 51 (b) Les cessions comprennent des immobilisations transférées à titre d'apport. Ces transactions sont sans effet sur la…
Update : November 23, 2021
RFA2021_SEP

pdf 446 Kb RFA2021-SEP.pdf

totalisent un montant de 50 51 (b) Les cessions comprennent des immobilisations transférées à titre d'apport. Ces transactions sont sans effet sur la…
Update : February 18, 2022
RFA1920_JOH_av

pdf 445 Kb RFA1920-john-abbott.pdf

totalisent un montant de 50 51 (b) Les cessions comprennent des immobilisations transférées à titre d'apport. Ces transactions sont sans effet sur la…
Update : November 23, 2021
RFA2122-GRA.pdf

pdf 1.05 Mb RFA2122-GRA.pdf

totalisent un montant de 50 51 (b) Les cessions comprennent des immobilisations transférées à titre d'apport. Ces transactions sont sans effet sur la…
Update : March 1, 2023