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Tous les états financiers (soumis ou non) par l’établissement à votre Ministère, les suivis administratifs ou financiers exigés par le Ministère et les réponses (ou absences de réponse) de l’établissement, toute recommandation ou avis de la C

pdf 6.12 Mb 25-317_Diffusion.pdf

SUIVI DE LA DIRECTION DE L’ENSEIGNEMENT PRIVÉ PENDANT LA PÉRIODE DE VALIDITÉ DU PERMIS Rappel de l’obligation de respecter les exigences du cadre légal et…

Update : October 21, 2025

Rapport final abrégé CCPARDC en anglais

pdf 350 Kb RA_bouchard-taylor-abrege_2008_anglais_MCE.pdf

with the Centre de santé et de services sociaux de la Montagne. 2. The “directive” from the Société de l’assurance automobile du Québec Widespread…

Update : December 18, 2018

Mental disorders

/en/health/mental-health/learn-about-mental-health-and-mental-illnesses/best-understanding-mental-illnesses/about-mental-illnesses

medication; Treatments offered in hospital. To access services, you can: Go to the reception at your neighbourhood Local Community Services Centre (CLSC); Call Info-Social 811 ; Go to your family…

Update : December 6, 2024

Les fonds débloqués par le ministère de l'Éducation pour l'aide et le soutien aux personnes de la communauté LGBTQ+ dans les écoles secondaires, cégeps et universités de la province entre la période du 1er janvier 2023 et du 1er septembre 2024.

pdf 4.48 Mb 24-381_Diffusion.pdf

E-202206 Page 11 sur 36 la sécurité de l’information ainsi que de la Politique de sécurité de l’information, et à les respecter. De plus, le prestataire de s…

Update : November 4, 2024

Diverses informations en lien avec les règles budgétaires 2025-2026 (mesures 16032, 16034, 16036) ainsi que les plans d’effectifs, les exercices de projections et les redditions de comptes liés à la mesure 16036.

pdf 15.02 Mb 25-564_Diffusion.pdf

conditions de travail des cadres des centres de services scolaires et du Comité de gestion de la taxe scolaire de l’île de Montréal. 18 Règles budgétaires de…

Update : January 27, 2026

Liste des projets déposés au Ministère pour financement en 2024 concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction de nouveaux espaces en enseignement supérieur (réseau collégial et universitaire).

pdf 526 Kb 24-327_Diffusion.pdf

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : October 11, 2024

Liste des projets déposés au Ministère pour financement en 2024 concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction de nouveaux espaces en enseignement supérieur (réseau collégial et universitaire).

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révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : October 11, 2024

Rapport sur la réorganisation municipale dans la municipalité régionale de comté de Rouyn-Noranda

pdf 3.06 Mb regroupement_rn.pdf

és de la MRC de Rouyn-Noranda de préparer, conformément à l’article 125.2 du Projet de loi 124 une demande commune de regroupement pour le 30 juin 2001. 7.…

Update : August 2, 2010

2510021-307 - Document

pdf 165 Kb 2510021-307-document.pdf

Arts de la scène Montréal Montréal Association nationale des éditeurs de livres Aide aux projets Appel - SALSA - Volet 2 -Accueil de projets pour les…

Update : November 4, 2025

Fonds d'initiatives nordiques - Selected initiatives – Winter 2026

/en/government/policies-orientations/northern-territory-development/financial-support/northern-initiatives/fonds-initiatives-nordiques-winter-2026

($95,260) The Corporation de protection de l’environnement de Sept-Îles will implement a conservation plan for natural areas in the Sept-Îles region. ($77,288) Municipalité de Blanc-Sablon will…

Update : January 23, 2026

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Mental disorders

Les fonds débloqués par le ministère de l'Éducation pour l'aide et le soutien aux personnes de la communauté LGBTQ+ dans les écoles secondaires, cégeps et universités de la province entre la période du 1er janvier 2023 et du 1er septembre 2024.

Diverses informations en lien avec les règles budgétaires 2025-2026 (mesures 16032, 16034, 16036) ainsi que les plans d’effectifs, les exercices de projections et les redditions de comptes liés à la mesure 16036.

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Rapport sur la réorganisation municipale dans la municipalité régionale de comté de Rouyn-Noranda

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Fonds d'initiatives nordiques - Selected initiatives – Winter 2026

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