Search results

mise à jour des divers volets des coûts normés Répartition par le même algorithme que pour le calcul du montant global de la récupération des taxes de vente…

mise à jour des divers volets des coûts normés Répartition par le même algorithme que pour le calcul du montant global de la récupération des taxes de vente…

période de 10 jours; Arrêté numéro 2020-067 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 19 septembre 2020 VU que ce décret prévoit également…

de la Santé et des Services sociaux à modifier cette annexe pour y ajouter ou y retirer des services prioritaires ou pour y apporter une précision; VU que la…

période de 10 jours; Arrêté numéro 2020-067 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 19 septembre 2020 VU que ce décret prévoit également…

de la Santé et des Services sociaux à modifier cette annexe pour y ajouter ou y retirer des services prioritaires ou pour y apporter une précision; VU que la…

d’urgence sanitaire dans tout le territoire québécois pour une période de 10 jours; Arrêté numéro 2021-066 du ministre de la Santé et des Services sociaux en…

profession; 4° celles dont le déplacement est nécessaire à des fins humanitaires; 5° celles dont le déplacement est nécessaire pour obtenir des soins ou des…

km du parc des Appalaches section 1 (fiche 6.3); -à 6 km du parc des Appalaches section 2 (fiche 7.1); -adjacent à la route représentant un axe touristique…

d’urgence sanitaire dans tout le territoire québécois pour une période de 10 jours; Arrêté numéro 2021-066 du ministre de la Santé et des Services sociaux en…